Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 77
Sivu 33
... dénommés ( a 476 19 , G 730 ) . 480 Note . Articles de la broderie au crochet , même avec araignées , broderie plumetis et soutache ( 1 ) ...... . - Voir aussi les notes ad nos 198 etc. , après le n ° 255 . ex 216 a 1 Toiles à fromage ...
... dénommés ( a 476 19 , G 730 ) . 480 Note . Articles de la broderie au crochet , même avec araignées , broderie plumetis et soutache ( 1 ) ...... . - Voir aussi les notes ad nos 198 etc. , après le n ° 255 . ex 216 a 1 Toiles à fromage ...
Sivu 369
... dénommés au tarif général , en combinaison avec des matières fines , à l'exception du cuir et des revêtements faits de matiéres tex- tiles ..... 360 Articles en bois , non spécialement dénommés au tarif général , avec incrustations ...
... dénommés au tarif général , en combinaison avec des matières fines , à l'exception du cuir et des revêtements faits de matiéres tex- tiles ..... 360 Articles en bois , non spécialement dénommés au tarif général , avec incrustations ...
Sivu 439
... dénommés : c . Acide sulfurique ( hydraté ) : 1. non fumant .. 2. fumant ..... d . Acide borique : 2. rectifié ..... cour . hell . fr . c . 100 kilogr . 1 20 1 26 ... Idem . 1 80 1 89 Exempt . Exempt . 100 kilogr . 12 00 12 60 ... e ...
... dénommés : c . Acide sulfurique ( hydraté ) : 1. non fumant .. 2. fumant ..... d . Acide borique : 2. rectifié ..... cour . hell . fr . c . 100 kilogr . 1 20 1 26 ... Idem . 1 80 1 89 Exempt . Exempt . 100 kilogr . 12 00 12 60 ... e ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze