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Sivu 353
40 00 42 00 309 Articles en feuilles anglaises , non spécialement dénommés au
tarif général , vulcanisés ou non , même en combinaison avec des matières
vrdinaires ou fines ..... Idlem . 100 00 105 00 310 Jouets d'enfants en caoutchouc
...
40 00 42 00 309 Articles en feuilles anglaises , non spécialement dénommés au
tarif général , vulcanisés ou non , même en combinaison avec des matières
vrdinaires ou fines ..... Idlem . 100 00 105 00 310 Jouets d'enfants en caoutchouc
...
Sivu 365
Les imitations de peau fines obtenues avec des peaux communes au moyen de
préparations et de colorations seront considérées comme peaux communes , au
sens des no 345 et 346 a . en tant qu'elles seront reconnaissables ou prouvées ...
Les imitations de peau fines obtenues avec des peaux communes au moyen de
préparations et de colorations seront considérées comme peaux communes , au
sens des no 345 et 346 a . en tant qu'elles seront reconnaissables ou prouvées ...
Sivu 413
80 00 84 00 510 Parures pour hommes ou pour femmes , ni dorées , ni
argentées , même en combinaison avec des matières ordinaires ou fines , à
moins que ces parures ne rentrent dans le n ° 520 ... Idem . 120 00 126 00 511
Articles de ...
80 00 84 00 510 Parures pour hommes ou pour femmes , ni dorées , ni
argentées , même en combinaison avec des matières ordinaires ou fines , à
moins que ces parures ne rentrent dans le n ° 520 ... Idem . 120 00 126 00 511
Articles de ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
accord Administrations agents allgemeinen Tarifs andere anderen Anmerkung articles Artikel auch ayant bois britannique British bureau charge chemins de fer combinaison commerce communs compte conditions conformément considérés Consul contractantes convention couleurs d'après d'autres déclaration dénommés destination dispositions Domodossola douane établis Etats Exempts fils fines forme frais frei French gare Gouvernement Government grammes Great Britain Idem importés internationale italiens jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'Administration l'article l'une made marchandises matières Mémoire ment métaux Muscat nation navires nicht objets oder papier payement pays persons pièce police port postes pourra présent produits protection question règlements relatives Remarque République respectifs Russie sera Serbie seront service seulement signé simplement soie soumis spécialement States subjects suisse suivant sujets Sultan tarif général taxe teints territoire tion tissus trains traité transport travail Treaty Tribunal usage Verbindung verre vessels vigueur Waren Zanzibar
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives dipolomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 3–4;Niteet 99–100 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 16. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |