Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 32
... jour et avec application de percale , mousseline et autres tissus similaires , ainsi que ceux avec effets superposés , tels qu'anneaux , rosaces , pois , etc. , ( a ( 1 ) , G 750 » , avec travail à l'aiguille surtaxe de 40 ...
... jour et avec application de percale , mousseline et autres tissus similaires , ainsi que ceux avec effets superposés , tels qu'anneaux , rosaces , pois , etc. , ( a ( 1 ) , G 750 » , avec travail à l'aiguille surtaxe de 40 ...
Sivu 235
... jour de l'espèce décrite ci - dessous ( demi - barrettes ou barrettes entières ) ou bien d'un unique à - jour intérieur d'un seul rang dans le sens des lisières , disposé tout à fait à la manière des ourlets à jour de bordure et n'étant ...
... jour de l'espèce décrite ci - dessous ( demi - barrettes ou barrettes entières ) ou bien d'un unique à - jour intérieur d'un seul rang dans le sens des lisières , disposé tout à fait à la manière des ourlets à jour de bordure et n'étant ...
Sivu 9
... jour où les deux Parties contractantes se seront mises d'accord à cet effet . L'entrée en vigueur de la présente Convention additionnelle n'aura cependant pas lieu avant le 1er janvier 1905 ( 19 décembre 1904 ) , ni après le 1er juillet ...
... jour où les deux Parties contractantes se seront mises d'accord à cet effet . L'entrée en vigueur de la présente Convention additionnelle n'aura cependant pas lieu avant le 1er janvier 1905 ( 19 décembre 1904 ) , ni après le 1er juillet ...
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00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze