Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 299
... métaux communs ou d'alliages de métaux communs , et qui ne se rangent pas dans les chapitres 17 A à G du tarif général : 884 Articles fabriqués en tout ou partie avec des métaux communs dorés ou avec des alliages de métaux com- muns ...
... métaux communs ou d'alliages de métaux communs , et qui ne se rangent pas dans les chapitres 17 A à G du tarif général : 884 Articles fabriqués en tout ou partie avec des métaux communs dorés ou avec des alliages de métaux com- muns ...
Sivu 301
... métaux communs ou en alliages de métaux communs , finement ouvrés et combinés avec des pierres demi - précieuses , gemmes et camées en pierres demi - pré- cieuses ; ouvrages en émail cellulé ( articles dits cloisonnés ) ; perles en métaux ...
... métaux communs ou en alliages de métaux communs , finement ouvrés et combinés avec des pierres demi - précieuses , gemmes et camées en pierres demi - pré- cieuses ; ouvrages en émail cellulé ( articles dits cloisonnés ) ; perles en métaux ...
Sivu 411
... métaux communs , à dessins estampés : b . en cuivre , nickel , aluminium et autres métaux communs et allia- ges de métaux communs , à l'exception du plomb , de l'étain , du métal anglais et du zinc d'une épaisseur : 1. de plus de 0,25 ...
... métaux communs , à dessins estampés : b . en cuivre , nickel , aluminium et autres métaux communs et allia- ges de métaux communs , à l'exception du plomb , de l'étain , du métal anglais et du zinc d'une épaisseur : 1. de plus de 0,25 ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze