Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 32
... ment des articles de rideaux traités suivant cette note . Non spécialement dénommées ( a 476 19 , G 730 » ) .... - Note . Articles de broderies au crochet , même avec araignées , broderies plumetis et soutache . ( a ( 2 ) ; G 730 ...
... ment des articles de rideaux traités suivant cette note . Non spécialement dénommées ( a 476 19 , G 730 » ) .... - Note . Articles de broderies au crochet , même avec araignées , broderies plumetis et soutache . ( a ( 2 ) ; G 730 ...
Sivu 138
... ment des droits , privilèges et immunités accordés actuellement ou à l'avenir aux consuls généraux , consuls , vice - consuls et agents consu- laires de la nation la plus favorisée . Les archives et papiers officiels des agents ...
... ment des droits , privilèges et immunités accordés actuellement ou à l'avenir aux consuls généraux , consuls , vice - consuls et agents consu- laires de la nation la plus favorisée . Les archives et papiers officiels des agents ...
Sivu 81
... ment d'un cautionnement correspondant à la valeur commerciale de la marchandise , sont importés par les voyageurs de commerce uniquement en vue d'être exhibés comme échantillons et qui ne peuvent conséqueia- ment entrer dans la libre ...
... ment d'un cautionnement correspondant à la valeur commerciale de la marchandise , sont importés par les voyageurs de commerce uniquement en vue d'être exhibés comme échantillons et qui ne peuvent conséqueia- ment entrer dans la libre ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze