Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 29
... règlements : ex c . au - dessus du no 29 jusqu'au no 50 anglais ( a 33 33 , G 33 » ) .. ex d . au - dessus du n ° 50 jusqu'au n ° 70 anglais ( a au- dessus du n ° 50 jusqu'au n ° 60 , 3333 ; au - dessus du n ° 60 jusqu'au no 80 , 28 57 ...
... règlements : ex c . au - dessus du no 29 jusqu'au no 50 anglais ( a 33 33 , G 33 » ) .. ex d . au - dessus du n ° 50 jusqu'au n ° 70 anglais ( a au- dessus du n ° 50 jusqu'au n ° 60 , 3333 ; au - dessus du n ° 60 jusqu'au no 80 , 28 57 ...
Sivu 30
... règlements ( a 42 86 , G 50 » ) . Note ad nos 183 | 186 . — Les fils de coton passés à la vapeur sont traités comme écrus ( 1 ) Note ad no 188.- Sont traités comme fils accommodés pour la vente en détail ( 2 ) : a . les fils de coton ...
... règlements ( a 42 86 , G 50 » ) . Note ad nos 183 | 186 . — Les fils de coton passés à la vapeur sont traités comme écrus ( 1 ) Note ad no 188.- Sont traités comme fils accommodés pour la vente en détail ( 2 ) : a . les fils de coton ...
Sivu 217
... règlements italiens . ARTICLE 10 . Traction . L'introduction d'un autre mode de traction que celui des locomotives à ... règlements en vigueur sur les C. F. F. pour la circulation de ces véhicules . ARTICLE 12 . Règlements sur le service ...
... règlements italiens . ARTICLE 10 . Traction . L'introduction d'un autre mode de traction que celui des locomotives à ... règlements en vigueur sur les C. F. F. pour la circulation de ces véhicules . ARTICLE 12 . Règlements sur le service ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze