Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 159
... Tarif général allemand » , est le tarif du 25 décembre 1902 , dans la rédaction arrêtée par la loi de même date , et le tarif désigné dans le tableau B ( également annexé au présent Traité ) et dans les dispositions régle- mentaires y ...
... Tarif général allemand » , est le tarif du 25 décembre 1902 , dans la rédaction arrêtée par la loi de même date , et le tarif désigné dans le tableau B ( également annexé au présent Traité ) et dans les dispositions régle- mentaires y ...
Sivu 299
... tarif général . Les métaux communs , et Yes alliages de métaux communs , propres à la fabrication d'articles métalliques , non dénommés ailleurs dans le tarif général , ainsi que les articles qui en sont issus , doivent être traités ...
... tarif général . Les métaux communs , et Yes alliages de métaux communs , propres à la fabrication d'articles métalliques , non dénommés ailleurs dans le tarif général , ainsi que les articles qui en sont issus , doivent être traités ...
Sivu 369
... tarif général , en bois finement tourné ; tous les articles avec orne- ments obtenus au feu , par estampage ou par fraisage , même en combi- naison avec du cuir ou des matières ordinaires ; articles rembourrés non recouverts . 359 a ...
... tarif général , en bois finement tourné ; tous les articles avec orne- ments obtenus au feu , par estampage ou par fraisage , même en combi- naison avec du cuir ou des matières ordinaires ; articles rembourrés non recouverts . 359 a ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze