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Sivu 159
Le tarif désigné dans le tableau A ( annexé au présent Traité ) et dans les
dispositions réglementaires y relatives , sous ... Les mots « du Tarif général »
ajoutés dans les tarifs conventionnels Art B à l'indication de numéros , de
sections on de ...
Le tarif désigné dans le tableau A ( annexé au présent Traité ) et dans les
dispositions réglementaires y relatives , sous ... Les mots « du Tarif général »
ajoutés dans les tarifs conventionnels Art B à l'indication de numéros , de
sections on de ...
Sivu 333
0 50 0 52 2. garnis .. Idem . 0 60 0 63 Remarque au n ° 268 du tarif général . – 1.
Les chapeaux pour femmes et pour jeunes filles , semblables par leur forme et
leur ajustement aux chapeaux d'hommes et de garçons seront taxés comme ces
...
0 50 0 52 2. garnis .. Idem . 0 60 0 63 Remarque au n ° 268 du tarif général . – 1.
Les chapeaux pour femmes et pour jeunes filles , semblables par leur forme et
leur ajustement aux chapeaux d'hommes et de garçons seront taxés comme ces
...
Sivu 369
31 00 35 70 358 Articles non spécialement dénommés au tarif général , en bois
finement tourné ; tous les articles avec ornements obtenus au feu , par
estampage ou par fraisage , même en combinaison avec du cuir ou des matières
...
31 00 35 70 358 Articles non spécialement dénommés au tarif général , en bois
finement tourné ; tous les articles avec ornements obtenus au feu , par
estampage ou par fraisage , même en combinaison avec du cuir ou des matières
...
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Yleiset termit ja lausekkeet
accord Administrations agents allgemeinen Tarifs andere anderen Anmerkung articles Artikel auch ayant bois britannique British bureau charge chemins de fer combinaison commerce communs compte conditions conformément considérés Consul contractantes convention couleurs d'après d'autres déclaration dénommés destination dispositions Domodossola douane établis Etats Exempts fils fines forme frais frei French gare Gouvernement Government grammes Great Britain Idem importés internationale italiens jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'Administration l'article l'une made marchandises matières Mémoire ment métaux Muscat nation navires nicht objets oder papier payement pays persons pièce police port postes pourra présent produits protection question règlements relatives Remarque République respectifs Russie sera Serbie seront service seulement signé simplement soie soumis spécialement States subjects suisse suivant sujets Sultan tarif général taxe teints territoire tion tissus trains traité transport travail Treaty Tribunal usage Verbindung verre vessels vigueur Waren Zanzibar
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives dipolomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 3–4;Niteet 99–100 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 16. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |