Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 317
... teints ( même imprimés ) , supporte- ront , outre les droits des fils écrus correspondants , une taxe addition ... teints ( même im- Idem . 14 00 14 70 primés ) et mercerisés ............ Idem . Idem . 16 00 16 80 188 Fils préparés pour ...
... teints ( même imprimés ) , supporte- ront , outre les droits des fils écrus correspondants , une taxe addition ... teints ( même im- Idem . 14 00 14 70 primés ) et mercerisés ............ Idem . Idem . 16 00 16 80 188 Fils préparés pour ...
Sivu 325
... teints ou imprimés , simples : 2. Au dessus du no 45 métrique Idem . 38 00 39 90 ex . d . blanchis , teints , imprimés , dou- bles ou à plusieurs bouts : 2. Au - dessus du no 45 métri- que ..... e . fils peignés , mélangés , teints ou ...
... teints ou imprimés , simples : 2. Au dessus du no 45 métrique Idem . 38 00 39 90 ex . d . blanchis , teints , imprimés , dou- bles ou à plusieurs bouts : 2. Au - dessus du no 45 métri- que ..... e . fils peignés , mélangés , teints ou ...
Sivu 18
... teints , avec une sur- végétaux , excepté le coton ... ...... . 346 Cordes et ficelles de chanvre , lin ou de ramie , retorses en un nombre quelcon- que de bouts , blanchies ou teintes , au- ques dessus d'un millimètre de diamètre ...
... teints , avec une sur- végétaux , excepté le coton ... ...... . 346 Cordes et ficelles de chanvre , lin ou de ramie , retorses en un nombre quelcon- que de bouts , blanchies ou teintes , au- ques dessus d'un millimètre de diamètre ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze