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325 Photographies , encadrées ( a 40 » , 8 75 » ) ....... 327 Autres estampes ,
gravures , encadrées ( a 40 » , g 75 » ) ... 377 Percaline pour reliure : a ) unie ( a
et g 30 ) b ) ouvrée ( chagrinée , moirée , gaufrée , etc. ) ( a et g 30 » ) . Tissus de
lin ...
325 Photographies , encadrées ( a 40 » , 8 75 » ) ....... 327 Autres estampes ,
gravures , encadrées ( a 40 » , g 75 » ) ... 377 Percaline pour reliure : a ) unie ( a
et g 30 ) b ) ouvrée ( chagrinée , moirée , gaufrée , etc. ) ( a et g 30 » ) . Tissus de
lin ...
Sivu 31
A cette position appartiennent tous les tissus plumetis , même teints , imprimés
ou tissés , en fils teints , sans égard ni à la texture , ni à la finesse des fils
employés à leur fabrication . Ce sont des tissus brochés faisant l'effet de
broderies , dans ...
A cette position appartiennent tous les tissus plumetis , même teints , imprimés
ou tissés , en fils teints , sans égard ni à la texture , ni à la finesse des fils
employés à leur fabrication . Ce sont des tissus brochés faisant l'effet de
broderies , dans ...
Sivu 35
Dans la taxation des tissus , la contexture et la combinaison des lisières n'entrent
pas en ligne de compte , à moins que ces dernières ne produisent des effets
spéciaux ( tels que bordures , etc. ) , destinés à l'emploi ultérieur des tissus .
Dans la taxation des tissus , la contexture et la combinaison des lisières n'entrent
pas en ligne de compte , à moins que ces dernières ne produisent des effets
spéciaux ( tels que bordures , etc. ) , destinés à l'emploi ultérieur des tissus .
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accord Administrations agents allgemeinen Tarifs andere anderen Anmerkung articles Artikel auch ayant bois britannique British bureau charge chemins de fer combinaison commerce communs compte conditions conformément considérés Consul contractantes convention couleurs d'après d'autres déclaration dénommés destination dispositions Domodossola douane établis Etats Exempts fils fines forme frais frei French gare Gouvernement Government grammes Great Britain Idem importés internationale italiens jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'Administration l'article l'une made marchandises matières Mémoire ment métaux Muscat nation navires nicht objets oder papier payement pays persons pièce police port postes pourra présent produits protection question règlements relatives Remarque République respectifs Russie sera Serbie seront service seulement signé simplement soie soumis spécialement States subjects suisse suivant sujets Sultan tarif général taxe teints territoire tion tissus trains traité transport travail Treaty Tribunal usage Verbindung verre vessels vigueur Waren Zanzibar
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives dipolomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 3–4;Niteet 99–100 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 16. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |