Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 20
... Tissus de lin , chanvre , jute , ramie , etc. : écrus , présentant par carré de 5 mm . de côté : moinsde 9 fils : de ... tissus écrus plus 10 % ) .... a ) débouillis , lessivės , crémés , blanchis ( a : la plupart 42 » ; g : droits des ...
... Tissus de lin , chanvre , jute , ramie , etc. : écrus , présentant par carré de 5 mm . de côté : moinsde 9 fils : de ... tissus écrus plus 10 % ) .... a ) débouillis , lessivės , crémés , blanchis ( a : la plupart 42 » ; g : droits des ...
Sivu 31
... tissu , comme dans tout autre tissu broché . C'est en cela que les tissus plumetis se distinguent des broderies , où cette régularité n'existe pas . Pour les tissus plumetis , dont le tissu de fond est fait de fils n ° 100 anglais et au ...
... tissu , comme dans tout autre tissu broché . C'est en cela que les tissus plumetis se distinguent des broderies , où cette régularité n'existe pas . Pour les tissus plumetis , dont le tissu de fond est fait de fils n ° 100 anglais et au ...
Sivu 35
... tissus . Les tissus unis , imprimés sur étoffe , seront admis comme tissus unis ( 1 ) . Les tissus unis à effets à jour ou à fils entrelacés imitant le point de gaze ne peuvent de ce seul fait être taxés comme tissus façonnés ( 1 ) ...
... tissus . Les tissus unis , imprimés sur étoffe , seront admis comme tissus unis ( 1 ) . Les tissus unis à effets à jour ou à fils entrelacés imitant le point de gaze ne peuvent de ce seul fait être taxés comme tissus façonnés ( 1 ) ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze