Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 32
... travail de couture surtaxe de 40 % ... Voir aussi les notes ad no 198 , etc. , après le n ° 255 ci - après . ex 200 Bonneterie et articles en tricot , non spécialement d dénommés ( 3 ) : 350 > 480 350 >> avec travail de couture ( a 300 ...
... travail de couture surtaxe de 40 % ... Voir aussi les notes ad no 198 , etc. , après le n ° 255 ci - après . ex 200 Bonneterie et articles en tricot , non spécialement d dénommés ( 3 ) : 350 > 480 350 >> avec travail de couture ( a 300 ...
Sivu 151
... travail technique assimi- lable à un travail domestique salarié , et pouvant consister en teinture pour les fils et tissus . La franchise s'étend aux accessoires employés au travail de confection , en ce qui concerne les étoffes ...
... travail technique assimi- lable à un travail domestique salarié , et pouvant consister en teinture pour les fils et tissus . La franchise s'étend aux accessoires employés au travail de confection , en ce qui concerne les étoffes ...
Sivu 407
... travail qui se présentent dans les marchandises en fer sont divisés en trois degrés . Conformément à cette classification , et à moins que dans les rubriques parti- culières de la présente classe , certains genres de travail ne soient ...
... travail qui se présentent dans les marchandises en fer sont divisés en trois degrés . Conformément à cette classification , et à moins que dans les rubriques parti- culières de la présente classe , certains genres de travail ne soient ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze