Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 33
... affranchis- Mort Nombre . Rachat . ment . sement d'office . du maître . Affranchisse- En exécution ment en vue du mariage . des art . 39 et 63 de l'Acte de Bruxelles Libérés au cours d'une expédition militaire . Fugitifs 64 » D ...
... affranchis- Mort Nombre . Rachat . ment . sement d'office . du maître . Affranchisse- En exécution ment en vue du mariage . des art . 39 et 63 de l'Acte de Bruxelles Libérés au cours d'une expédition militaire . Fugitifs 64 » D ...
Sivu 33
... affranchis- sement d'office . Mort du maître . Affranchisse- En exécution ment en vue du mariage . des art . 39 et 63 de l'Acte de Bruxelles Libérés au cours d'une expédition militaire . Fugitifs Par suite de naissance et non réclamés ...
... affranchis- sement d'office . Mort du maître . Affranchisse- En exécution ment en vue du mariage . des art . 39 et 63 de l'Acte de Bruxelles Libérés au cours d'une expédition militaire . Fugitifs Par suite de naissance et non réclamés ...
Sivu 130
... affranchis de la sorte et qui sont connus parmi leurs congénères mahométans sous le nom spécial de « Mate- ka » > , peut être comparée , notamment en ce qui concerne les concubines , à celle des per- sonnes divorcées dans les sociétés ...
... affranchis de la sorte et qui sont connus parmi leurs congénères mahométans sous le nom spécial de « Mate- ka » > , peut être comparée , notamment en ce qui concerne les concubines , à celle des per- sonnes divorcées dans les sociétés ...
Sivu 137
... affranchis un bien fort contingent . Il en est qui suivront leur propre impulsion ; d'autres y seront poussés par leurs maîtres , mais il est probable que le plus grand nombre ne se décideront à demander leur liberté que lorsqu'ils ...
... affranchis un bien fort contingent . Il en est qui suivront leur propre impulsion ; d'autres y seront poussés par leurs maîtres , mais il est probable que le plus grand nombre ne se décideront à demander leur liberté que lorsqu'ils ...
Sivu 139
... affranchis qui ont échappé à l'an- cienne contrainte . Il y a deux ans , des bandes d'esclaves armés parcouraient l'ile , terrorisant les popula- tions et vivant de pillage . Grâce au con- cours de la nouvelle police , cet état de ...
... affranchis qui ont échappé à l'an- cienne contrainte . Il y a deux ans , des bandes d'esclaves armés parcouraient l'ile , terrorisant les popula- tions et vivant de pillage . Grâce au con- cours de la nouvelle police , cet état de ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
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Suositut otteet
Sivu 299 - For the second offence he shall be liable to a penalty not exceeding one hundred pounds, or to imprisonment with or...
Sivu 71 - Sykes' hydrometer, for every gallon of the strength of proof by such hydrometer, and so in proportion for any greater or less strength than the strength of proof, and for...
Sivu 152 - I AM commanded by the Lords Commissioners of the Admiralty to transmit, for the information of the Secretary of State for Foreign Affairs, copy of a letter from the Commanding Officer of Her Majesty's ship " Redbreast," dated the 13th October last, relative to the movements of th« French store-ship "Dr6me
Sivu 93 - ... shall be guilty of an offence and shall, on conviction, be liable to a fine not exceeding...
Sivu 309 - Les documents et renseignements seront réunis et publiés périodiquement et adressés à toutes les Puissances signataires. Cette publication sera accompagnée, chaque année, d'une table analytique des documents législatifs, administratifs et statistiques mentionnés aux articles LXXXI et LXXXIII.
Sivu 52 - Travaux publics, pour l'exécution desdites ordonnances, sera punie d'une amende de 16 à 3,000 francs. En cas de récidive dans l'année, l'amende sera portée au double, et le Tribunal pourra selon les circonstances, prononcer en outre un emprisonnement de trois jours à un mois.
Sivu 5 - ... portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation du chemin de fer, et aux arrêtés pris par les préfets, sous l'approbation du Ministre des Travaux publics, pour l'exécution desdites ordonnances, sera punie d'une amende de 16 à 3,000 francs.
Sivu 153 - I HAVE the honour to transmit herewith a copy of a despatch which I have addressed to Her Majesty's...
Sivu 51 - Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le Ministre des colonies, André LEBON.
Sivu 60 - Regulations, he shall be guilty of an offence, and shall, on conviction, be liable to a fine which may extend to...