Archives diplomatiques: recueil de diplomatie et d'histoire - Google-kirjat

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1866

Pages.

cipautés. Abdication du prince Couza. Election d'un nouvel hos-

Mars...... 19 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole n° 2 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Election d'un nouvel hospodar......

28 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole n° 3 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Sanction de l'acte public relatif à la navigation du Bas-

31 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole n° 4 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Election d'un nouvel hospodar...

Avril...... 4 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole n° 5. Communication de la Conférence de

Londres par les Principautés, aux Agents étrangers à Bucharest. 637

24 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole n° 6 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Election d'un nouvel hospodar. Plébiscite pour l'élec-

tion d'un prince étranger. Extension de durée de la commission

européenne pour la navigation du Bas-Danube......

Ma....... 2 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole n° 7 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Déclaration sur la nomination éventuelle d'un prince

étranger et sur les droits de l'Assemblée nationale quant au

vote de maintien de l'union de la Moldavie et de la Valachie.

Navigation du Bas-Danube......

17 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole no 8 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Election du prince de Hohenzollern...

25 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole no 9 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Protestation de la Turquie contre l'élection du prince

de Hohenzollern. Attitude imposée aux agents étrangers à Bu-

Juin...... 4 France, Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie, Italie,

Russie. Protocole n° 10 de la Conférence de Londres pour les Prin-

cipautés. Protestations et réserves contre l'élection du prince

de Hohenzollern. Navigation du Bas-Danube jusqu'à Ibraïla.......... 669

1867

Mai....... 7 Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas,

Luxembourg, Prusse, Russie. Protocole n° 1. Conférence de

Londres. Affaire du Luxembourg.

9 Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas,

Luxembourg, Prusse, Russie. Protocole n° 2. Conférence de

Londres. Affaire du Luxembourg..

10 Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas,

Luxembourg, Prusse, Russie. Protocole n° 3. Conférence de

Londres. Affaire du Luxembourg....

11 Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas,

Luxembourg, Prusse, Russie. Protocole n° 4. Conférence de

Londres. Affaire du Luxembourg.......

11 Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas,

Luxembourg, Prusse, Russie. Traité de Londres relatif au Luxem-

13 Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas,

Luxembourg, Prusse, Russie. Protocole n° 5. Conférence de

Londres. Affaire du Luxembourg..

DEUXIÈME PARTIE.

CORRESPONDANCES, DÉPÉCHES, NOTES, MÉMORANDUMS, ETC., ETC.

Février....... 8 Prusse. Discours de M. de Roon, ministre de la guerre, en pré-

sentant le projet de loi du 2 février sur l'organisation de

14 Prusse. Avant-rapport de la commission du projet de loi du 2 fé-

vrier sur l'organisation de l'armée........

Mars...... 16 Autriche. Circulaire de M. de Mensdorff aux représentants de l'Au-

triche près les cours allemandes au sujet du conflit avec la

20 Prusse. Discours de M. de Roon, ministre de la guerre, au sujet de la

loi sur l'organisation de l'armée..............

Juin...... 7 Principautés-Unies. Note du ministre des affaires étrangères aux

agents et consuls généraux des puissances étrangères à Bu-

charest, au sujet des rapports avec la Turquie..

17 Prusse. Communication du comte de Goltz à M. Drouyn de Lhuys,

pour l'informer des motifs qui ont déterminé le cabinet de

Berlin à considérer la Confédération germanique comme dis-

21 Luxembourg. Note de M. G. d'Olimart, secrétaire du Roi Grand-

Duc pour les affaires du Grand-Duché au baron de Tornaco, mi-

nistre d'État à Luxembourg, rapportant une conversation avec le

comte de Perponcher, chargé par le gouvernement prussien des

Pays-Bas du désir de la Prusse que le Grand-Duché de Luxem-

bourg cesse tout rapport avec la Diète et se retire officiellement

de la Confédération...

686

774

777

21 Luxembourg. Note de M. d'Olimart au baron de Tornaco, pour lui
envoyer copie de la circulaire du comte de Bismarck, du 10 juin,
au sujet d'un projet de réforme fédérale.......
778
23 Luxembourg. Note du baron de Tornaco au comte de Perponcher à
La Haye. Présence d'une garnison prussienne dans la forte-

resse......

....

.....

24 Luxembourg. Note de M. d'Olimart au baron de Tornaco, donnant
l'assurance que la Prusse reconnaîtrait la neutralité du Luxem-
bourg et la respecterait s'il se retirait de la Confédération germa-
nique.....
Juillet.... 1 Prusse. Note du comte de Perponcher au baron de Tornaco à Luxem-
bourg, pour lui annoncer que la Prusse considère que ses
droits et obligations stipulés relativement à la forteresse de
Luxembourg en dehors de la Diète germanique, continuent à
rester en vigueur.....

2 Luxembourg. Note du baron de Tornaco au comte de Perponcher.

778

780

781

1866

Pages.

782

Protestation contre la continuation de l'occupation de la forte-
resse par la Prusse.....
Juillet.... 12 Luxembourg Note du baron de Tornaco au comte de Perponcher, en
réponse à la communication du 21 juin, de M. d'Olimart........ 784
Août...... 5 Prusse. Note du comte de Perponcher au baron de Tornaco, en
réponse à sa note du 12 juillet.......

784

7.

Luxembourg. Note du baron Tornaco au comte de Perponcher, en
réponse à sa note du 5 août......

.........

785

20 Russie. Dépêche du prince Gortschakoff au baron de Brunnow et

au baron de Budberg, à Londres et à Paris, au sujet des affaires

de l'île de Candie..

Septembre. 24 Russie. Dépêche du prince Gortschakoff au baron de Brunnow, à

Londres, pour une entente avec le cabinet anglais, au sujet du

mouvement qui s'est manifesté en Orient parmi les populations

Octobre... 19 Turquie. Lettre d'Aali Pacha au prince Charles de Hohenzollern

pour le reconnaître comme prince héréditaire des Principautés-

20 Principautés-Unies. Lettre du prince Charles de Hohenzollern à

Aali-Pacha, en réponse à sa lettre du 19 octobre.......

28 Turquie. Lettre du grand-vizir au prince de Monténégro, en réponse

à sa lettre du 5 juin................

29 Luxembourg. Discours prononcé par le prince Henri, es Pays-Bas,
à l'ouverture de la session ordinaire de l'assemblée des Etats de
1866..

786

Novembre. 4 France. Dépêche du baron de la Villestreux au marquis de Moustier.
Envoi du discours d'ouverture de la chambre du Luxembourg
contre l'occupation prussienne...

5 Russie. Dépêche du prince Gortschakoff au baron de Brunnow. Af-

faires de Serbie...

10 France. Dépêche de M. Baudin au marquis de Moustier. Situation
de la Prusse vis-à-vis de la forteresse de Luxembourg....

21 Russie. Dépêche du prince Gortschakoff au général Ignatieff à Con-

stantinople. Reconnaissance du prince Charles de Hohenzollern

comme prince des Principautés-Unies...

788

Décembre.. 1 Mexique. Proclamation de l'empereur Maximilien

2 Mexique. Communiqué officiel au journal officiel de Mexico... . . . .

2 Russie. Dépêche du prince Gortschakoff au baron de Brunnow. Af-

faires d'Orient.....

3 États-Unis. Message du président Johnson...

584

10 Russie. Note du général Ignatieff à Aali-Pacha. Reconnaissance

du prince de Hohenzollern comme prince des Principautés-

15 Italie. Lettre des Évêques italiens, séjournant à Rome, au baron
Ricasoli...

28 Italie. Adresse au Sénat en réponse au discours du trône....

609

1867

Février.... 17 Belgique, Pays-Bas. Documents communiqués à la chambre des

représentants de Belgique sur les négociations relatives au bar-

rage de l'Escaut oriental et du Sloe..

27 France. Dépêche du marquis de Moustier à M. Baudin. Communi-

cation de M. de Lightenvelt sur la situation des Pays-Bas vis-à-vis

28 France. Dépêche du marquis de Moustier à M. Baudin. Aban-

don des prétentions prussiennes sur le Luxembourg; évacuation

1867

Pages.

de la forteresse et idée d'une cession du Grand-Duché à la

Mars...... 21 France. Dépêche du marquis de Moustier à M. Baudin. Désir de la

France de prendre l'initiative des négociations à Berlin.......

26 France. Télégramme de M. Baudin au marquis de Moustier. Envoi

par le Roi des Pays-Bas d'une lettre à l'Empereur

28 France. Télégramme du marquis de Moustier à M. Baudin. Désir

de la France de s'entendre directement avec la Prusse pour la

cession du Luxembourg..

28 France. Télégramme de M. Baudin au marquis de Moustier. Con-

sentement du Roi au désir de l'Empereur de s'entendre directe-

ment avec la Prusse....

28 France. Dépêche du prince de la Tour d'Auvergne au marquis de

Moustier. L'Angleterre n'a aucune objection à la cession du

Luxembourg à la France...

30 France. Dépêche du marquis de Moustier à M. Baudin. Réponse de

l'Empereur à la lettre du Roi des Pays-Bas; les communications

de la Hollande à la Prusse regrettables et prématurées..

31 France. Dépêche de M. Benedetti au marquis de Moustier. De-

mande de M. de Bismarck de retarder la conclusion de toute con-

vention relative à la cession du Duché de Luxembourg à la France. 798

31 Télégramme de M. Benedetti au marquis de Moustier. Interpella-

tions annoncées dans le Parlement du Nord.

Avril...... 1 France. Télégramme du marquis de Moustier à M. Benedetti. In-

terpellations annoncées dans le Parlement du Nord............ 799

1 France. Télégramme de M. Baudin au marquis de Moustier. Dispo-

sitions du Cabinet de La Haye.......

1 France. Dépêche de M. Benedetti au marquis de Moustier. Interpel-

lations dans le Parlement du Nord..

1 Confédération du Nord. Interpellations de M. de Bennigsen dans

le Parlement et réponse du comte de Bismarck..

2 France. Dépêche du prince de la Tour d'Auvergne au marquis de

Moustier. Opinion de Lord Stanley sur la cession du Luxembourg

à la France....

2 France. Dépêche de M. Benedetti au marquis de Moustier. Conver-

sation avec M. de Birmarck.

3 France. Télégramme de M. Baudin au marquis de Moustier. Com-

munication faite par la Prusse au Cabinet de La Haye......... 808

5 France. Télégramme de M. Baudin au marquis de Moustier. Ques-

tion du Limbourg.

5 Grande-Bretagne. Interpellations dans la chambre des communes sur

le Luxembourg. Réponse de Lord Stanley......

5 Pays-Bas. Interpellations dans la seconde chambre sur le Luxem-

bourg. Réponse du comte van Zuylen..............

6 France. Dépêche du marquis de Moustier à M. Benedetti. Interpel-

lations du 1er avril dans le Parlement du Nord......

6 France. Dépêche de M. Baudin au marquis de Moustier. Interpella-

tions dans la seconde chambre des Pays-Bas.....

8 France. Communication du marquis de Moustier au Sénat et au

Corps législatif sur le Luxembourg...

8 France. Télégramme du marquis de Moustier à M. Baudin. Désir de

la France d'éviter tout débat direct avec la Prusse...... .... 819

10 France. Dépêche du prince de la Tour d'Auvergne au marquis de

Moustier. Impression de Lord Stanley sur la dépêche du 6 avril à

M. Benedetti, relative au Luxembourg...
819

10 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley au comte Cowley. In-

1867

Pages®

sistance de la France pour l'évacuation de la forteresse du

Luxembourg par la Prusse.....

Avril..... 12 France. Dépêche du marquis de Moustier à M. Baudin. Envoi de la

dépêche à M. Benedetti du 6 avril relative au Luxembourg...... 822

13 France. Dépêche du marquis de Moustier à M. Benedetti. Volonté

de la France de ne donner aucun prétexte à la guerre....

13 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Loftus et Lord Stanley. Senti-

ment public en Prusse sur la question du Luxembourg.......

15 France. Circulaire du marquis de Moustier à Londres, Vienne, Flo-

rence et Saint-Pétersbourg. Vues de la France dans l'affaire du

15 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley au comte Cowley. Refus

de la Prusse d'évacuer la forteresse du Luxembourg. Conversation

avec le ministre de Belgique.......

15 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley à Lord Loftus et au

comte Cowley. Bases d'arrangement proposées par l'Autriche

pour le Luxembourg...

17 France. Dépêche du marquis de Moustier au duc de Gramont. La

France laisse aux puissances le soin de déterminer la Prusse à

des concessions pour le Luxembourg...

17 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley. Considérations pour

la Prusse d'éviter la guerre avec la France au sujet du Luxem-

17 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley au comte Cowley. In-

tervention officieuse de l'Autriche dans l'affaire du Luxem-

18 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley à Lord Loftus. Opinion

de M. de Bismarck sur les propositions autrichiennes relatives

au Luxembourg..

18 France. Dépêche du baron de Talleyrand au marquis de Moustier.

Impression du prince Gortschakoff sur la dépêche du 6 avril à

M. Benedetti, relative au Luxembourg.....

18 France. Dépêche du marquis de Moustier au baron de Talleyrand.

Satisfaction du gouvernement français de ce que la Russie n'a

aucun engagement avec la Prusse.

18 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley au comte Cowley. Vues

de la France sur la sécurité de ses frontières......

18 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley au comte Cowley. Vues

de la Belgique sur une cession de territoire à la France...............

19 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley à Lord Loftus pour que

la Prusse renonce à la question de garnison dans la forteresse du

19 Grande-Bretagne. Dépêche du comte Cowley à Lord Stanley. Con-

versation avec M. de Moustier sur les propositions autrichiennes

relatives au Luxembourg......

20 France. Télégramme du baron de Talleyrand au marquis de Mous-

tier. Opinion du Gouvernement russe sur l'affaire du Luxem-

20 Grande-Bretagne. Dépêche de Lord Stanley au comte Cowley. Trois

modes de solution de la question du Luxembourg, en cas du

retrait de garnison par la Prusse....

21 France. Télégramme de M. Benedetti au marquis de Moustier. Lord

Loftus a reçu ses instructions de Lord Stanley.

21 France. Dépêche du prince de la Tour d'Auvergne au marquis de

Moustier. Démarche de l'Autriche et de la Russie à Londres, au

sujet du Luxembourg...

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