Archives diplomatiques: recueil de diplomatie et d'histoire, Nide 2;Nide 27Amyot, 1867 |
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Sivu 488
... seulement seraient appelés à entrer en campagne ; cette disposition qui offre à la fois l'avantage d'une grande économie ( 34 bataillons et escadrons ) et présente une or- ganisation conforme aux exigences de guerre , recevra en ...
... seulement seraient appelés à entrer en campagne ; cette disposition qui offre à la fois l'avantage d'une grande économie ( 34 bataillons et escadrons ) et présente une or- ganisation conforme aux exigences de guerre , recevra en ...
Sivu 493
... l'expose à commencer son service à 25 ans seulement . 3. Lorsqu'on ne l'accepte pas et qu'on le renvoie à une autre année . mesures légales qui pourraient être prises à l'égard des hommes DOCUMENTS DIPLOMATIQUES . 493.
... l'expose à commencer son service à 25 ans seulement . 3. Lorsqu'on ne l'accepte pas et qu'on le renvoie à une autre année . mesures légales qui pourraient être prises à l'égard des hommes DOCUMENTS DIPLOMATIQUES . 493.
Sivu 496
... seulement les catégories d'hommes astreints au service ( article 19 ) , les réserves de la marine et les classes du même âge correspondantes de l'inscription maritime , mais encore la seewehr , puis les catégories de l'inscription ...
... seulement les catégories d'hommes astreints au service ( article 19 ) , les réserves de la marine et les classes du même âge correspondantes de l'inscription maritime , mais encore la seewehr , puis les catégories de l'inscription ...
Sivu 501
... seulement la sanction constitution- nelle formelle qui a manqué à ces réformes . Dans le but d'offrir encore une fois à la Chambre des députés l'occasion de s'entendre avec le Gouvernement sur la base légale à donner à la réorganisation ...
... seulement la sanction constitution- nelle formelle qui a manqué à ces réformes . Dans le but d'offrir encore une fois à la Chambre des députés l'occasion de s'entendre avec le Gouvernement sur la base légale à donner à la réorganisation ...
Sivu 503
... seulement de la loi du 3 sep- tembre 1814 citée dans le projet mais aussi des lois complémentaires publiées le 21 novembre 1815 et le 22 décembre 1819 . 2o Il présentera de nouveau un exposé succinct des discussions précédentes et des ...
... seulement de la loi du 3 sep- tembre 1814 citée dans le projet mais aussi des lois complémentaires publiées le 21 novembre 1815 et le 22 décembre 1819 . 2o Il présentera de nouveau un exposé succinct des discussions précédentes et des ...
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1er ban affaires étrangères avril Baron de Tornaco baron du Jardin barrage de l'Escaut belge Belgique Berlin Beust Bucharest cabinet Charles de Hohenzollern Commissaires Commission Commission Européenne communication Comte Cowley comte de Bismarck Confédération germanique Conférence consentement conséquence considération déclaration demande Dépêche de lord Drouyn de Lhuys États Excellence fédérale garantie Gouver gouvernement belge gouvernement des Pays-Bas gouvernement néerlandais Gouvernement prussien Grand-Duché de Luxembourg Grande-Bretagne Haye Hohenzollern Hollande impérial ingénieurs j'ai l'armée active l'article l'Empereur l'Escaut occidental l'Escaut oriental l'Italie landwehr lord Stanley Luxem maintien Majesté marquis de Moustier ment Metternich ministre des affaires Moldaves Moldo monnaies Monténégro nécessaire néerlandais nement Ottoman paix Pays-Bas Plénipotentiaire d'Autriche Plénipotentiaire de Russie Plénipotentiaire de Turquie populations présent Président Prince étranger Principautés Principautés-Unies proposition Protocole Prusse Puissances question du Luxembourg Safvet Pacha séance serait Signé Sloe stipulations Sublime Porte Sud-Beveland télégramme tion Tornaco traité de 1839 traité du 19 travaux Turquie vote Zuylen