Archives diplomatiques: recueil de diplomatie et d'histoire, Nide 2;Nide 27Amyot, 1867 |
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Sivu 481
... travaux des autorités civiles jusqu'à ce qu'ils aient obtenu un emploi , ou à continuer leurs études . Art . 28. Il dépendra des circonstances politiques et locales si , outre les officiers précités qui reçoivent un traitement fixe , d ...
... travaux des autorités civiles jusqu'à ce qu'ils aient obtenu un emploi , ou à continuer leurs études . Art . 28. Il dépendra des circonstances politiques et locales si , outre les officiers précités qui reçoivent un traitement fixe , d ...
Sivu 495
... travaux de réparation , d'entretien et de mise en état de service que le bord réclame . c ) Des jeunes gens engagés volontairement ou levés pour faire par- tie des troupes de la marine ( infanterie ou artillerie de marine ) . Art . 20 ...
... travaux de réparation , d'entretien et de mise en état de service que le bord réclame . c ) Des jeunes gens engagés volontairement ou levés pour faire par- tie des troupes de la marine ( infanterie ou artillerie de marine ) . Art . 20 ...
Sivu 510
... travaux ; Au point de vue juridique et politique , en ce sens que l'importance d'une armée active et son organisation administrative influent directe- ment sur l'esprit de la Constitution de l'État et que des modifications profondes ...
... travaux ; Au point de vue juridique et politique , en ce sens que l'importance d'une armée active et son organisation administrative influent directe- ment sur l'esprit de la Constitution de l'État et que des modifications profondes ...
Sivu 512
... travaux de l'industrie et le mariage trop rapide des soldats exi- gent impérieusement des modifications . Le premier ban se compose en moyenne pour la majeure partie de pères de famille , sur lesquels les charges du service pèsent d ...
... travaux de l'industrie et le mariage trop rapide des soldats exi- gent impérieusement des modifications . Le premier ban se compose en moyenne pour la majeure partie de pères de famille , sur lesquels les charges du service pèsent d ...
Sivu 534
... perspective , celle d'une circulation monétaire uniforme pour toute l'Europe . Afin de donner , cependant , une base immédiate aux travaux de la Commission , il a été préparé un projet de questionnaire 534 DOCUMENTS DIPLOMATIQUES .
... perspective , celle d'une circulation monétaire uniforme pour toute l'Europe . Afin de donner , cependant , une base immédiate aux travaux de la Commission , il a été préparé un projet de questionnaire 534 DOCUMENTS DIPLOMATIQUES .
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1er ban affaires étrangères avril Baron de Tornaco baron du Jardin barrage de l'Escaut belge Belgique Berlin Beust Bucharest cabinet Charles de Hohenzollern Commissaires Commission Commission Européenne communication Comte Cowley comte de Bismarck Confédération germanique Conférence consentement conséquence considération déclaration demande Dépêche de lord Drouyn de Lhuys États Excellence fédérale garantie Gouver gouvernement belge gouvernement des Pays-Bas gouvernement néerlandais Gouvernement prussien Grand-Duché de Luxembourg Grande-Bretagne Haye Hohenzollern Hollande impérial ingénieurs j'ai l'armée active l'article l'Empereur l'Escaut occidental l'Escaut oriental l'Italie landwehr lord Stanley Luxem maintien Majesté marquis de Moustier ment Metternich ministre des affaires Moldaves Moldo monnaies Monténégro nécessaire néerlandais nement Ottoman paix Pays-Bas Plénipotentiaire d'Autriche Plénipotentiaire de Russie Plénipotentiaire de Turquie populations présent Président Prince étranger Principautés Principautés-Unies proposition Protocole Prusse Puissances question du Luxembourg Safvet Pacha séance serait Signé Sloe stipulations Sublime Porte Sud-Beveland télégramme tion Tornaco traité de 1839 traité du 19 travaux Turquie vote Zuylen