TABLE DES MATIÈRES " (1). ARMES ET MUNITIONS. Togo : ALLEMAGNE. Renseignements statistiques concernant les importations et les ventes de fusils et de poudre du 1er avril 1901 à la fin de mars 1902, pp. 2 et 3. Afrique occidentale du Sud : Renseignements statistiques concernant les armes et munitions importées en vertu de licences délivrées par l'autorité pour l'usage personnel des importateurs, pendant l'année 1901, pp. 4 et 5. Renseignements statistiques concernant les armes de traite et munitions importées et vendues pour le compte du Gouvernement, pendant l'année 1901, pp. 6 et 7. Afrique orientale : Renseignements statistiques concernant les armes de traite et munitions délivrées aux différents bureaux de district et stations, pendant l'année 1901, pp. 8 et 9. ÉTAT INDÉPENDANT DU CONGO. Renseignements statistiques concernant les armes à feu et munitions importées et déclarées pour la consommation par les particuliers pendant l'année 1902, pp. 25 à 28. FRANCE. Guinée française : Arrêté du Gouverneur de la Guinée française, en date du 23 avril 1902, prohiblant l'importation d'armes, poudres et munitions de toutes sortes par la frontière portugaise et celle du Sénégal, p. 33. Côte d'Ivoire : Arrêté du Gouverneur de la Côte d'Ivoire, en date du 8 mars 1902, rapportant l'arrêté du 19 avril 1900 sur la prohibition de la vente de la poudre et des armes de traite dans la Colonie, p. 34. Dahomey : Arrêté du Gouverneur du Dahomey et dépendances, en date du 22 juin 1899, fixant le taux des taxes de consommation à percevoir dans la Colonie, p. 35. Congo français: Arrêté du Commissaire Général du Gouvernement dans le Congo français, en date du 22 février 1902, fixant le régime applicable aux produits à destination ou provenant des pays et protectorats du Tchad, p. 40. Arrêté du Commissaire Général du Gouvernement dans le Congo français, en date du 25 avril 1902, fixant les droits à percevoir sur les produits à destination ou provenant du territoire militaire des pays et protectorats du Tchad, p. 40. Arrêté du Commissaire Général du Gouvernement dans le Congo français, en date du 6 octobre 1902, réglementant les permis de port d'armes à feu, p. 41. (1) Les documents et renseignements formant la matière de ce Recueil ont été relevés dans la table sous sept rubriques principales et groupés, sous chacune de ces rubriques, par pays, et pour chaque pays, par colonie. Gambie : GRANDE-BRETAGNE. Renseignements statistiques concernant le trafic des armes et munitions dans la Colonie et dans les districts du Protectorat pendant le 1er semestre de 1902, pp. 46 et 47. Sierra-Leone : Renseignements statistiques concernant les quantités de poudre et le nombre d'armes à feu sorties du magasin à poudre et de l'entrepôt no 2 pendant l'année 1901 et le 1er semestre de 1902, pp. 50 à 55. Lagos: Renseignements statistiques concernant le commerce des armes à feu pendant les années 1898 à 1901 et le 1er semestre de 1902, pp. 58 à 69. Nigérie méridionale: Renseignements statistiques concernant le commerce des armes à feu pendant l'année 1901, pp. 70 à 73. Rhodésie méridionale : Ordonnance, du 31 juillet 1891, réglementant le commerce et la délivrance des armes à feu, p. 327. Règlement limitant pour les indigènes et les Asiatiques le droit de posséder des armes à feu, de 1897, p. 335. Règlement limitant la délivrance d'armes à des indigènes et à des Asiatiques, de 1897, p. 337. Rhodésie nord-orientale : Règlement concernant l'importation des armes à feu et munitions, de 1901, p. 347. Règlement concernant la fourniture d'armes à feu aux indigènes et aux Asiatiques, et la possession desdites armes par ceux-ci, de 1901, p. 349. Rhodésie nord-occidentale : Proclamation n° 18 de 1901 du Haut-Commissaire pour l'Afrique du Sud, p. 360. Protectorat de l'Afrique orientale : Règlement concernant les armes à feu, pour l'Afrique orientale, de 1896, p. 91. Somaliland: Rapports concernant le commerce des armes et munitions et les opérations des croiseurs britanniques pour la répression de ce trafic, pp. 99 à 123. Règlement concernant les armes à feu pour le Somaliland, de 1899, Soudan: p. 123. Lettre de M. Whitehead, chargé d'affaires de S. M. britannique à Bruxelles, communiquant à M. le Baron de Favereau les articles IV et V de la Convention signée le 26 novembre 1901, entre les Gouvernements du Soudan anglo-égyptien et de la colonie italienne d'Érythrée, à l'effet de fixer les droits d'entrée dans leurs territoires respectifs, p. 130. ITALIE. Érythrée : Lettre de M. Cantagalli, Ministre d'Italie à Bruxelles, communiquant à M. le Baron de Favereau les articles IV et V de la Convention signée le 26 novembre 1901, entre le Gouvernement de l'Erythrée et le Gouvernement du Soudan anglo-égyptien, à l'effet de fixer les droits d'entrée dans leurs territoires respectifs, p. 223. Ordonnance du Chancelier de l'Empire, du 21 février 1902, relative à l'esclavage domestique, p. 18. Cameroun : Ordonnance du Chancelier de l'Empire, du 21 février 1902, relative à l'esclavage domestique, p. 20. Afrique orientale : Circulaire du Gouverneur Impérial par interim, du 10 décembre 1902, à tous les bureaux de district, aux stations et postes militaires, ainsi qu'aux postes secondaires de district, concernant les mesures à prendre en vue de la répression de la traite, p. 324. Côte d'Ivoire : FRANCE. Arrêté du Gouverneur par interim de la Côte d'Ivoire, en date du 25 novembre 1901, promulguant dans la Colonie le décret du 25 octobre 1901 réglementant l'émigration des indigènes, pp. 42 et suivantes. Afrique orientale : GRANDE-BRETAGNE. CORRESPONDANCE RELATIVE A L'ESCLAVAGE ET A LA TRAITE DES ESCLAVES DANS L'EST AFRICAIN ET Lettre de M. Cave au Marquis de Lansdowne, du 21 février 1902, transmettant les rapports des ANNEXES : No 1. Rapport pour 1901 de M. Last, Commissaire pour l'Esclavage à Zanzibar, p. 166. No 3. Lettre de M. le Consul Cave à M. Rogers, du 17 février 1902, concernant les prétendus obstacles apportés à l'émancipation par les autorités du Sultanat de Zanzibar, p. 193. Lettre du Marquis de Lansdowne à Sir C. Eliot, du 30 avril 1902, concernant les prétendus obstacles apportés à l'affranchissement, p. 197. Lettre de la Société de la Friend's Mission à Pemba au Foreign Office, du 2 octobre 1902, transmettant une lettre de M. Armitage à M. le Consul Cave, p. 198. ANNEXE : Lettre de M. Armitage à M. le Consul Cave, du 20 août 1902, concernant le cas d'une femme esclave à laquelle l'affranchissement aurait été refusé sous le prétexte qu'elle était une concubine, p. 198. Rapport de M. le Consul Cave au Marquis de Lansdowne, du 24 septembre 1902, rendant compte d'un voyage qu'il a fait dans l'ile de Pemba pour se rendre compte des effets généraux du décret concernant l'abolition du statut légal de l'esclavage, p. 200. Lettre de M. le Consul Cave au Marquis de Lansdowne, du 2 octobre 1902, transmettant la lettre précédente de M. Armitage et la réponse qu'il lui a faite, p. 215. ANNEXES : No 1. Lettre de M. Armitage à M. Cave précitée, p. 216. No 2. Réponse de M. Cave à M. Armitage du 27 août 1902, p. 217. Lettre du Marquis de Lansdowne à Sir C. Eliot, du 3 décembre 1902, relative au rapport de M. le Consul Cave du 24 septembre, p. 219. ESCLAVES LIBÉRÉS. ALLEMAGNE. Afrique orientale : Relevé des lettres d'affranchissement délivrées pendant l'année 1901, pp. 22 et 23. GRANDE-BRETAGNE. Afrique orientale : Renseignements statistiques concernant les esclaves libérés à Zanzibar et à Pemba en 1901, pp. 159 et 160. Renseignements statistiques concernant les esclaves libérés dans l'ile de Zanzibar en 1901, pp. 173 à 178. Renseignements statistiques concernant les esclaves libérés dans l'ile de Zanzibar du 1er juillet 1897 au 31 décembre 1901, p. 179. Renseignements statistiques concernant les esclaves libérés dans l'ile de Pemba en 1901, pp. 192 et 193. ITALIE. Somalie italienne : Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis à Mogadischo jusqu'au 1er août 1902, pp. 226 à 231. |