Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 13
... alcool pur Litres de capacité . 120,256.32 560,137.16 4,974.65 ( L. S. ) Du 1er janvier au 7 juil- let 1900 , par litre de capa- cité : 0.22 marcs . Du 8 juillet au 31 décem- bre 1900 , pour les spiri- tueux non dénaturés de 50 ...
... alcool pur Litres de capacité . 120,256.32 560,137.16 4,974.65 ( L. S. ) Du 1er janvier au 7 juil- let 1900 , par litre de capa- cité : 0.22 marcs . Du 8 juillet au 31 décem- bre 1900 , pour les spiri- tueux non dénaturés de 50 ...
Sivu 19
... alcool pur . Litres de capacité . appliqués dans le courant de l'exercice . 1,039,656 48,112 0,20 M. 0,30 >> 0,40 >> Observations . Pendant les mois de janvier et de février , on a encore appliqué les droits du tarif du 21 novembre 1890 ...
... alcool pur . Litres de capacité . appliqués dans le courant de l'exercice . 1,039,656 48,112 0,20 M. 0,30 >> 0,40 >> Observations . Pendant les mois de janvier et de février , on a encore appliqué les droits du tarif du 21 novembre 1890 ...
Sivu 21
... alcool pur . Litres de capacité . appliqués dans le courant de l'exercice . 0,50 M. 0,56 » 1,058,309 73,240 0,60 » 1 Observations . Le droit de 50 pfennigs pour les spiritueux non dénaturés d'une contenance alcoolique jusqu'à 50 ...
... alcool pur . Litres de capacité . appliqués dans le courant de l'exercice . 0,50 M. 0,56 » 1,058,309 73,240 0,60 » 1 Observations . Le droit de 50 pfennigs pour les spiritueux non dénaturés d'une contenance alcoolique jusqu'à 50 ...
Sivu 24
... alcool , sans une permission écrite de l'autorité . Il appartient aux autorités de police , spéciale- ment compétentes à cet effet , de délivrer les permis de l'espèce ; toutefois , les maîtres pourront fournir de petites quantités de ...
... alcool , sans une permission écrite de l'autorité . Il appartient aux autorités de police , spéciale- ment compétentes à cet effet , de délivrer les permis de l'espèce ; toutefois , les maîtres pourront fournir de petites quantités de ...
Sivu 27
... alcool de ces spiritueux est d'environ 35-44 % Tralles . 2. Montant du droit d'entrée en vigueur pendant l'année 1900 . Le droit d'entrée est : Pour l'eau - de - vie de consommation de toute nature jusqu'à 80 % Tralles , ainsi que pour ...
... alcool de ces spiritueux est d'environ 35-44 % Tralles . 2. Montant du droit d'entrée en vigueur pendant l'année 1900 . Le droit d'entrée est : Pour l'eau - de - vie de consommation de toute nature jusqu'à 80 % Tralles , ainsi que pour ...
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