Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 41
... CÔTE D'IVOIRE . Arrêté. des spiritueux importés dans l'Etat Indépendant du Congo , par les particuliers , et déclarés pour la consommation pendant le 3 trimestre 1901 . COGNAC . WHISKY . Force . Force . Quantités . Quantités . Degrés ...
... CÔTE D'IVOIRE . Arrêté. des spiritueux importés dans l'Etat Indépendant du Congo , par les particuliers , et déclarés pour la consommation pendant le 3 trimestre 1901 . COGNAC . WHISKY . Force . Force . Quantités . Quantités . Degrés ...
Sivu 43
FRANCE . ARMES ET MUNITIONS . CÔTE D'IVOIRE . Arrêté levant l'interdiction du commerce de la poudre et des armes à feu dans certains cercles de la Colonie . Le Gouverneur de la Côte d'Ivoire , Vu l'ordonnance organique du 7 septembre ...
FRANCE . ARMES ET MUNITIONS . CÔTE D'IVOIRE . Arrêté levant l'interdiction du commerce de la poudre et des armes à feu dans certains cercles de la Colonie . Le Gouverneur de la Côte d'Ivoire , Vu l'ordonnance organique du 7 septembre ...
Sivu 62
... côte d'Afrique après qu'il aura été prouvé , à la satisfaction du Gouverneur , que les dits articles sont importés bona fide pour l'usage exclusif des dits mess , officiers et équipages et sous réserve qu'aucun de ces articles ne sera ...
... côte d'Afrique après qu'il aura été prouvé , à la satisfaction du Gouverneur , que les dits articles sont importés bona fide pour l'usage exclusif des dits mess , officiers et équipages et sous réserve qu'aucun de ces articles ne sera ...
Sivu 77
... côte d'Afrique , après déclaration faite bona fide et à la satisfaction du receveur des douanes que lesdits articles sont importés pour l'usage exclusif desdits mess , officiers ou équipages . Produits de l'Ouest africain . F. A. Miller ...
... côte d'Afrique , après déclaration faite bona fide et à la satisfaction du receveur des douanes que lesdits articles sont importés pour l'usage exclusif desdits mess , officiers ou équipages . Produits de l'Ouest africain . F. A. Miller ...
Sivu 80
... Côte - d'Or , de l'avis et du con- sentement du Conseil législatif , ce qui suit : 1. La présente Ordonnance pourra être citée sous le titre de : « Ordonnance doua- nière , 1898 » . 2. A dater du premier jour de juin 1898 seront établis ...
... Côte - d'Or , de l'avis et du con- sentement du Conseil législatif , ce qui suit : 1. La présente Ordonnance pourra être citée sous le titre de : « Ordonnance doua- nière , 1898 » . 2. A dater du premier jour de juin 1898 seront établis ...
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