Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 59
... destinés à la con- sommation des officiers de l'armée de terre et de mer de Sa Majesté . 10 juillet 1882. Ordonnance pourvoyant à la gestion et à la réglementa- tion des douanes et du com- merce sur le fleuve Gambie . Limites de l ...
... destinés à la con- sommation des officiers de l'armée de terre et de mer de Sa Majesté . 10 juillet 1882. Ordonnance pourvoyant à la gestion et à la réglementa- tion des douanes et du com- merce sur le fleuve Gambie . Limites de l ...
Sivu 61
... destinés à son usage personnel . Département de la guerre et amirauté : Tous articles non destinés à la consom- mation tels que : mobilier , vaisselle , verrerie ou cristallerie , à l'usage exclusif des mess ou cantines des officiers ou ...
... destinés à son usage personnel . Département de la guerre et amirauté : Tous articles non destinés à la consom- mation tels que : mobilier , vaisselle , verrerie ou cristallerie , à l'usage exclusif des mess ou cantines des officiers ou ...
Sivu 62
... destinés aux besoins de l'enseigne- Educational purposes . ment . Consulates : Official goods imported for the use of Consulates . Unmanufactured African produce not liable to a Specific Duty . Passed in the Legislative Council this ...
... destinés aux besoins de l'enseigne- Educational purposes . ment . Consulates : Official goods imported for the use of Consulates . Unmanufactured African produce not liable to a Specific Duty . Passed in the Legislative Council this ...
Sivu 72
... destinés à être transportés par le Sierra - Leone ou toute autre rivière de la colonie ou du protectorat , à tous usages et fins quelconques , et ce conformément aux stipulations de l'Annexe 2 . 3o A dater de la mise en vigueur de la ...
... destinés à être transportés par le Sierra - Leone ou toute autre rivière de la colonie ou du protectorat , à tous usages et fins quelconques , et ce conformément aux stipulations de l'Annexe 2 . 3o A dater de la mise en vigueur de la ...
Sivu 73
... destinés , certifiera qu'il en a pris livraison pour la consommation des troupes de terre et de mer de Sa Majesté . 6. Les différentes ordonnances reprises à l'Annexe 1 de la présente ordonnance sont abrogées dans les limites indiquées ...
... destinés , certifiera qu'il en a pris livraison pour la consommation des troupes de terre et de mer de Sa Majesté . 6. Les différentes ordonnances reprises à l'Annexe 1 de la présente ordonnance sont abrogées dans les limites indiquées ...
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