Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 11
... 25 janvier 1901 . ( L. S. ) Administration impériale des douanes . Pour copie conforme : ( S. ) VOGEL . Conseiller de Chancellerie . Nachweisung der Einfuhr und Herstellung von Spirituosen im Schutzgebiete von. 4 - - 11 -
... 25 janvier 1901 . ( L. S. ) Administration impériale des douanes . Pour copie conforme : ( S. ) VOGEL . Conseiller de Chancellerie . Nachweisung der Einfuhr und Herstellung von Spirituosen im Schutzgebiete von. 4 - - 11 -
Sivu 14
... douanes impériales à Cameroun , Victoria et Kribi ou à la caisse de l'Administration à Edea ou encore aux diverses stations de l'intérieur . En cas de non - paiement du droit dans les deux semaines de son échéance , la licence sera ...
... douanes impériales à Cameroun , Victoria et Kribi ou à la caisse de l'Administration à Edea ou encore aux diverses stations de l'intérieur . En cas de non - paiement du droit dans les deux semaines de son échéance , la licence sera ...
Sivu 19
... Douanes . Pour copie conforme : ( s . ) VOGEL . Conseiller de Chancellerie . 1 . 2 . 3 . 5 . 6 . NOMBRE des distilleries existant dans le Protectorat . QUANTITÉ de spiritueux fabriqués dans chacun des établis- sements industriels ren ...
... Douanes . Pour copie conforme : ( s . ) VOGEL . Conseiller de Chancellerie . 1 . 2 . 3 . 5 . 6 . NOMBRE des distilleries existant dans le Protectorat . QUANTITÉ de spiritueux fabriqués dans chacun des établis- sements industriels ren ...
Sivu 47
... douanes est chargé d'assurer la liquidation des taxes de consommation pour le compte du service local . Les dispositions législatives et réglemen- taires relatives aux douanes seront applicables aux taxes de consommation en ce qui ...
... douanes est chargé d'assurer la liquidation des taxes de consommation pour le compte du service local . Les dispositions législatives et réglemen- taires relatives aux douanes seront applicables aux taxes de consommation en ce qui ...
Sivu 52
... douanes et télé- graphes , quote - part dans les bénéfices ) , est intimement lié à la prospérité de la colonie . Je vous recommande tout particulièrement d'inviter les fonctionnaires et agents placés sous vos ordres à se bien pénétrer ...
... douanes et télé- graphes , quote - part dans les bénéfices ) , est intimement lié à la prospérité de la colonie . Je vous recommande tout particulièrement d'inviter les fonctionnaires et agents placés sous vos ordres à se bien pénétrer ...
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