Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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... GÉNÉRAL DE BRUXELLES 1901 BRUXELLES HAYEZ , IMPRIMEUR DE L'ACADEMIE ROYALE DE BELGIQUE RUE DE LOUVAIN , 112 ACTE GÉNÉRAL DE LA CONFÉRENCE DE BRUXELLES CHAPITRE V. Institutions 1902 DOCUMENTS.
... GÉNÉRAL DE BRUXELLES 1901 BRUXELLES HAYEZ , IMPRIMEUR DE L'ACADEMIE ROYALE DE BELGIQUE RUE DE LOUVAIN , 112 ACTE GÉNÉRAL DE LA CONFÉRENCE DE BRUXELLES CHAPITRE V. Institutions 1902 DOCUMENTS.
Sivu 1
ACTE GÉNÉRAL DE LA CONFÉRENCE DE BRUXELLES CHAPITRE V. Institutions destinées à assurer l'exécution de l'Acte général . § II . -- DE L'ÉCHANGE ENTRE LES GOUVERNEMENTS DES DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA TRAITE . ARTICLE LXXXI ...
ACTE GÉNÉRAL DE LA CONFÉRENCE DE BRUXELLES CHAPITRE V. Institutions destinées à assurer l'exécution de l'Acte général . § II . -- DE L'ÉCHANGE ENTRE LES GOUVERNEMENTS DES DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA TRAITE . ARTICLE LXXXI ...
Sivu 44
... général du Gouvernement dans le Congo français , Vu le décret du 28 septembre 1897 ; Vu le décret du 30 décembre 1892 , relatif à l'introduction des armes à feu et des munitions dans les colonies du Sénégal et dépendances et du Congo ...
... général du Gouvernement dans le Congo français , Vu le décret du 28 septembre 1897 ; Vu le décret du 30 décembre 1892 , relatif à l'introduction des armes à feu et des munitions dans les colonies du Sénégal et dépendances et du Congo ...
Sivu 45
... général de l'Afrique occidentale française , Commandeur de la Légion d'honneur , Vu l'article 51 de l'ordonnance organique du 7 septembre 1840 ; Vu le décret du 8 juillet 1900 portant promulgation de la Convention signée à Bruxelles le ...
... général de l'Afrique occidentale française , Commandeur de la Légion d'honneur , Vu l'article 51 de l'ordonnance organique du 7 septembre 1840 ; Vu le décret du 8 juillet 1900 portant promulgation de la Convention signée à Bruxelles le ...
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