Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 1
... l'Acte général . § II . -- DE L'ÉCHANGE ENTRE LES GOUVERNEMENTS DES DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA TRAITE . ARTICLE LXXXI . Les Puissances se ... l'année écoulée . d ALLEMAGNE . ARMES ET MUNITIONS . TOGO . Nachweisung.
... l'Acte général . § II . -- DE L'ÉCHANGE ENTRE LES GOUVERNEMENTS DES DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA TRAITE . ARTICLE LXXXI . Les Puissances se ... l'année écoulée . d ALLEMAGNE . ARMES ET MUNITIONS . TOGO . Nachweisung.
Sivu 22
... l'importation et le commerce de boissons alcooliques dans le Protectorat de ... année en cours . betreffenden Kalenderjahres Gültigkeit . Bei besonderen ... l'extérieur du local désigné dans la licence pourra aussi être toléré dans des ...
... l'importation et le commerce de boissons alcooliques dans le Protectorat de ... année en cours . betreffenden Kalenderjahres Gültigkeit . Bei besonderen ... l'extérieur du local désigné dans la licence pourra aussi être toléré dans des ...
Sivu 23
... l'année pour laquelle la licence a été délivrée , et , en cas de cessation des affaires , dans le courant de l'année , au moment où le commerce prend fin . Les nouvelles licences délivrées durant le premier semestre de l'année sont ...
... l'année pour laquelle la licence a été délivrée , et , en cas de cessation des affaires , dans le courant de l'année , au moment où le commerce prend fin . Les nouvelles licences délivrées durant le premier semestre de l'année sont ...
Sivu 27
... l'année 1900 . L'importation totale de spiritueux s'est élevée à 91,437 litres , dont : 989 Liter importés par Cap Cross . . par Swakopmund , baie de Luderitz . 90,198 - 250 par la frontière terrestre du côté de Walfischbay , au fleuve ...
... l'année 1900 . L'importation totale de spiritueux s'est élevée à 91,437 litres , dont : 989 Liter importés par Cap Cross . . par Swakopmund , baie de Luderitz . 90,198 - 250 par la frontière terrestre du côté de Walfischbay , au fleuve ...
Sivu 54
... l'embarquement et le lieu de destination . Le capitaine est tenu de s'assurer que les indigènes ainsi embarqués ... année , l'amende sera portée au double et obligatoirement cumulée avec le maximum de la peine d'emprisonnement . Les ...
... l'embarquement et le lieu de destination . Le capitaine est tenu de s'assurer que les indigènes ainsi embarqués ... année , l'amende sera portée au double et obligatoirement cumulée avec le maximum de la peine d'emprisonnement . Les ...
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