Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 11
... litre . par litre . Spiritueux Droit dénaturés . par litre . Montant des droits de douane . Observations . Litres . 1/100 Litres . 1/100 Litres . 1/100 M. Pf . 1 67,319 52 22 pf . 576,649 23 22 pf . 2,906 60 22 pf . 142,312 60 Du 1er ...
... litre . par litre . Spiritueux Droit dénaturés . par litre . Montant des droits de douane . Observations . Litres . 1/100 Litres . 1/100 Litres . 1/100 M. Pf . 1 67,319 52 22 pf . 576,649 23 22 pf . 2,906 60 22 pf . 142,312 60 Du 1er ...
Sivu 13
... litre de capa- cité : 0.22 marcs . Du 8 juillet au 31 décem- bre 1900 , pour les spiri- tueux non dénaturés de 50 % Tralles , 48 pfennigs par litre de capacité , aug- mentant ou diminuant de 1 pfennig par litre pour chaque degré au ...
... litre de capa- cité : 0.22 marcs . Du 8 juillet au 31 décem- bre 1900 , pour les spiri- tueux non dénaturés de 50 % Tralles , 48 pfennigs par litre de capacité , aug- mentant ou diminuant de 1 pfennig par litre pour chaque degré au ...
Sivu 21
... litre d'al- cool pur pour les spiri- tueux non dénaturés et par litre de capacité pour les spiritueux dénaturés . TOTAL des quantités indiquées dans la colonne 6 . MONTANT des taxes prélevées sur les alcools fabriqués à l'intérieur ...
... litre d'al- cool pur pour les spiri- tueux non dénaturés et par litre de capacité pour les spiritueux dénaturés . TOTAL des quantités indiquées dans la colonne 6 . MONTANT des taxes prélevées sur les alcools fabriqués à l'intérieur ...
Sivu 22
... l'importation et le commerce de boissons alcooliques dans le Protectorat de l'Afrique du Sud - Ouest . En vertu du § 11 de la loi sur la situation juridique des ' protectorats allemands , en date du 15 mars 1888 ( 1 ) et du § 2 n ° 8 de ...
... l'importation et le commerce de boissons alcooliques dans le Protectorat de l'Afrique du Sud - Ouest . En vertu du § 11 de la loi sur la situation juridique des ' protectorats allemands , en date du 15 mars 1888 ( 1 ) et du § 2 n ° 8 de ...
Sivu 23
... litres en plus commencés . § 5 . Ce droit de licence pour le débit et la vente des 4,000 premiers litres , doit être acquitté au moment même de la remise de la licence . Le droit pour la vente des 4,000 litres suivants doit être ...
... litres en plus commencés . § 5 . Ce droit de licence pour le débit et la vente des 4,000 premiers litres , doit être acquitté au moment même de la remise de la licence . Le droit pour la vente des 4,000 litres suivants doit être ...
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