Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1902 |
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Sivu 46
... produits de qualité inférieure ; ils n'hésiteront pas , le cas échéant , à consigner à la troupe ceux de ces établissements dont la fréquentation pourrait être dangereuse pour la santé des hommes ou dans lesquels des cas d'ivresse ...
... produits de qualité inférieure ; ils n'hésiteront pas , le cas échéant , à consigner à la troupe ceux de ces établissements dont la fréquentation pourrait être dangereuse pour la santé des hommes ou dans lesquels des cas d'ivresse ...
Sivu 51
... produits du sol appartient aux conces- sionnaires , ceux - ci peuvent prétendre que la perception en nature de l'impôt précité con- stituera une diminution des avantages qui leur ont été conférés , en les privant , au profit de la ...
... produits du sol appartient aux conces- sionnaires , ceux - ci peuvent prétendre que la perception en nature de l'impôt précité con- stituera une diminution des avantages qui leur ont été conférés , en les privant , au profit de la ...
Sivu 61
... produits préparés pour le bétail et les animaux . Emballages ordinaires des marchandises importées . Tuyaux pour la conduite des liquides . Plantes vivantes et en semences . Charrues , herses , machines à briser les mottes et autres ...
... produits préparés pour le bétail et les animaux . Emballages ordinaires des marchandises importées . Tuyaux pour la conduite des liquides . Plantes vivantes et en semences . Charrues , herses , machines à briser les mottes et autres ...
Sivu 62
... Produits africains non manufacturés et non assujettis à un droit spécifique . Adopté par le Conseil législatif ce vingt- neuf juin de l'an de grâce mil neuf cent nonante - neuf . H. G. FOWLIS , Greffier du Conseil législatif , ff nom de ...
... Produits africains non manufacturés et non assujettis à un droit spécifique . Adopté par le Conseil législatif ce vingt- neuf juin de l'an de grâce mil neuf cent nonante - neuf . H. G. FOWLIS , Greffier du Conseil législatif , ff nom de ...
Sivu 75
... produits de l'Ouest africain . Bibles . Bulbes et racines . Métaux précieux . Charbon . Monnaie . · Coke . Consulates Official goods imported for the use of Consulates . Coopers ' stores including casks , barrels , cask heads , shooks ...
... produits de l'Ouest africain . Bibles . Bulbes et racines . Métaux précieux . Charbon . Monnaie . · Coke . Consulates Official goods imported for the use of Consulates . Coopers ' stores including casks , barrels , cask heads , shooks ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
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