Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, Nide 3 |
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10 février actes anciennes lois août archives de l'État Arlon Belgique Britz Bureau CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES communales conseil de Flandre conseil privé conseils de justice conservateur des archives copie d'Édouard d'ordonnances Delrée difficultés documents donnances duché de Bouillon duché de Luxembourg évêques de Liége Fagnolle GACHARD Gand gouverneurs généraux greffe Hasselt imprimés insérés j'ai Jonghe l'ancienne l'impression langue flamande latin LECLERCQ législation Lettres patentes Limbourg LISTE CHRONOLOGIQUE Liste des ordonnances Luxembourg Lyngen membre messieurs Muno nances octrois ordonnances des Pays-Bas ordonnances des terres ordonnances flamandes original pays de Liége Pays-Bas autrichiens Placards de Brabant Polain président principauté de Liége province province de Limbourg province de Namur Raikem Reckheim Recueil des ordonnances Recueil des Pays-Bas registres résolution Saint-Hubert secrétaire section de Bruxelles section de Liége série du Recueil sion souverain statuts Stavelot terres libres textes tion Tongres traducteurs traduction des ordonnances traduction française travail troisième série Vesqueville volume XVIIIe siècle
Suositut otteet
Sivu 21 - Annales de la société pour la conservation des monuments historiques et des œuvres d'art dans la province de Luxembourg, t.
Sivu 28 - Publications de la Société pour la recherche et la conservation des monuments historiques dans le grand-duché de Luxembourg, constituée sous le patronage de SM le roi grandduc , par arrêté , daté de ffalferdange , du 2 sept.
Sivu 46 - Rien n'étant plus à l'ordre du jour, la séance est levée à trois heures et un quart.
Sivu 72 - Price 31*. 6d. ANCIENT LAWS AND INSTITUTES OF ENGLAND ; comprising Laws enacted under the Anglo-Saxon Kings, from JEthelbirht to Cnut, with an English Translation of the Saxon ; the Laws called Edward the Confessor's ; the Laws of William the Conqueror, and those ascribed to Henry the First ; also, Monumenta...
Sivu 73 - WALES ; comprising Laws supposed to be enacted by Howel the Good ; modified by subsequent Regulations under the Native Princes, prior to the Conquest by Edward the First ; and anomalous Laws, consisting principally of Institutions which, by the Statute of Ruddlan, were admitted to continue in force.
Sivu 2 - Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Liège, de 1684 à 1794 (par L.
Sivu 70 - ... acides les plus puissants. Je ne puis mieux faire, pour en donner une idée, que de citer l'énumération et les figures que la Société d'encouragement en a données dans sonBulletin (voI.
Sivu 6 - L'Académie décide que cet oubli sera relaté au procès- verbal de la séance du jour. La séance est levée à quatre heures et demie. Le Secrétaire perpétuel, CH. PELLORCE. tr PAR ORDRE DE RÉCEPTION DES MEMBRES RÉSIDANTS DE L'ACADÉMIE DE MAÇON AU 31 DÉCEMBRE 1861. ANNÉES *>i« NOMS, PRÉNOMS, QUALITÉS, DOMICILES.
Sivu 39 - M. Lacroix ajoute qu'il a noté tous les passages des registres en question, qui lui ont paru utiles à connaître, et qu'il est prêt à en agir de même pour la collection entière, quoique cette tâche soit longue et pénible. La commission , après un mûr examen , estime que les édits et publications émanés, aux termes des articles 1 et 14 du chapitre LX des chartes de Hainaut de 1619, soit du grand bailli seul, soit du grand bailli avec le concours du conseil souverain, antérieurement à...
Sivu 48 - M. le baron de Fierlant, conseiller à la cour d'appel de Bruxelles; Sur le rapport de notre ministre de la justice (M. d'Anetban), Nous avons arrêté et arrêtons : Art. 1«.