Parliamentary Papers, Nide 35H.M. Stationery Office, 1959 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 78
Sivu 13
... autres autorités administratives conformément à l'article 15 ; ( h ) la mention que le destinataire a le droit de ... autres déclarations que si elles sont prescrites ou admises par les lois et règlements d'un Etat ou par les tarifs , et ...
... autres autorités administratives conformément à l'article 15 ; ( h ) la mention que le destinataire a le droit de ... autres déclarations que si elles sont prescrites ou admises par les lois et règlements d'un Etat ou par les tarifs , et ...
Sivu 63
... autres organes d'assemblage traversent les bords courbés ou pliés des plaques ou panneaux , ainsi que , le cas échéant , le dispositif reliant ces bords , et qu'après fermeture du compartiment il soit impossible de déplacer ou de ...
... autres organes d'assemblage traversent les bords courbés ou pliés des plaques ou panneaux , ainsi que , le cas échéant , le dispositif reliant ces bords , et qu'après fermeture du compartiment il soit impossible de déplacer ou de ...
Sivu 81
... autres boulons pourront être placés de l'intérieur , à condition que l'écrou soit soudé de manière satisfaisante à l'extérieur et ne soit pas recouvert d'une peinture opaque . 3. Les ouvertures de ventilation seront autorisées à ...
... autres boulons pourront être placés de l'intérieur , à condition que l'écrou soit soudé de manière satisfaisante à l'extérieur et ne soit pas recouvert d'une peinture opaque . 3. Les ouvertures de ventilation seront autorisées à ...
Sisältö
CONVENTION INTERNATIONALE CONCERNANT LE TRANSPORT | 5 |
Additional Regulations amending the International Sanitary | |
Amendment to Annex I of the European Convention on Social | |
28 muita osia ei näytetty
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
Agreement amendment année Annex apátridas apatrides artículo Assembly autres azúcar blé chemin de fer Comité Committee conformément Conseil Consejo consignment note Contracting Parties Council Council of Europe cuotas d'exportation d'une delegations derecho destinataire dicho disarmament disposiciones dispositions document doit douane droit el país Etats été être exportación exporting fait gare Gobierno Participante Gouvernement participant importadores importing country l'Accord l'article l'expéditeur lettre de voiture Manitoba marchandises medidas mesure Northern Ireland notification obligaciones olive oil Organisation país países exportadores paragraph párrafo Participating Government Parties contractantes pays exportateurs peut podrá precio présent Accord présent article presente Convenio présente Convention provisions qu'il quota ratification Republic réserve réunion Secretary-General sender sera seront Session signature sous Soviet Soviet Union specialized agency stateless persons sucre Tanganyika territoire Territory concerned TIR carnet tout Treaty Series trigo United Kingdom United Nations vertu vigueur voix votes votos Если может настоящего правительство Совет Соглашения статьи стран