Parliamentary Papers, Nide 35H.M. Stationery Office, 1959 |
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Sivu 67
... d'une matière opaque . 7. Chaque câble ou corde devra être d'une seule pièce et muni d'un embout métallique à chaque extrémité . Le dispositif d'attache de chaque embout métallique devra comporter un rivet creux traversant le câble ou ...
... d'une matière opaque . 7. Chaque câble ou corde devra être d'une seule pièce et muni d'un embout métallique à chaque extrémité . Le dispositif d'attache de chaque embout métallique devra comporter un rivet creux traversant le câble ou ...
Sivu 81
... d'une peinture opaque . 3. Les ouvertures de ventilation seront autorisées à condition que leur plus grande dimension ne dépasse pas 400 mm . Lorsqu'elles permettent l'accès direct à l'intérieur du container , elles seront munies d'une ...
... d'une peinture opaque . 3. Les ouvertures de ventilation seront autorisées à condition que leur plus grande dimension ne dépasse pas 400 mm . Lorsqu'elles permettent l'accès direct à l'intérieur du container , elles seront munies d'une ...
Sivu 5
... une université située sur le territoire d'une autre Partie Contractante . 2. La reconnaissance académique d'une qualification universitaire étrangère permettra au titulaire : ( a ) de poursuivre des études universitaires complémentaires ...
... une université située sur le territoire d'une autre Partie Contractante . 2. La reconnaissance académique d'une qualification universitaire étrangère permettra au titulaire : ( a ) de poursuivre des études universitaires complémentaires ...
Sisältö
CONVENTION INTERNATIONALE CONCERNANT LE TRANSPORT | 5 |
Additional Regulations amending the International Sanitary | |
Amendment to Annex I of the European Convention on Social | |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Agreement amendment année Annex apátridas apatrides artículo Assembly autres azúcar blé chemin de fer Comité Committee conformément Conseil Consejo consignment note Contracting Parties Council Council of Europe cuotas d'exportation d'une delegations derecho destinataire dicho disarmament disposiciones dispositions document doit douane droit el país Etats été être exportación exporting fait gare Gobierno Participante Gouvernement participant importadores importing country l'Accord l'article l'expéditeur lettre de voiture Manitoba marchandises medidas mesure Northern Ireland notification obligaciones olive oil Organisation país países exportadores paragraph párrafo Participating Government Parties contractantes pays exportateurs peut podrá precio présent Accord présent article presente Convenio présente Convention provisions qu'il quota ratification Republic réserve réunion Secretary-General sender sera seront Session signature sous Soviet Soviet Union specialized agency stateless persons sucre Tanganyika territoire Territory concerned TIR carnet tout Treaty Series trigo United Kingdom United Nations vertu vigueur voix votes votos Если может настоящего правительство Совет Соглашения статьи стран