Idem.

7 Oct.

Idem.

aux sieurs Etcheverry et Thomas.
au sieur de Pasero dit Passier...

au sieur Tagliotti...

au sieur Gedano...

* ORDONNANCES da Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Blois, de Cucuron, du Thor, de Château-
briand, de Besançon, de Lyon, de Vézelise,
de Watrelos et de Montesquieu-Volvestre; aux
pauvres de Morteau, de Dijon, de Besançon,
de Saint-Nazaire, de Vue, de Hauteri-
voire, de Dammarie-les-Lys, de Garlin, de
Bereux et de Vautorte, et à la fabrique de
l'église de Saint-Nazaire..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de donations faites au séminaire
de Sarlat et aux fabriques des églises de
Pommerit-le-Vicomte et de Chamesey.....

....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Bruyères, d'Ennery, de la
Luzerne, de Saint-Pierre-Eglise, de Far-
guières, de Montreuil, de Saint-Martin, de
Grenoble, de Nesle, de Loirac, de Belle-Ile-
en-terre, d'Altenack, de Cescau, de Vaux-
Rezis et de Sem; aux séminaires d'Alby, de
Poitiers, de Quimper et de Paris; aux com-
munes de Saint-Vaast, de Moncassin, de

290.

DATES des LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.°s

des Pages. Bull.

7 Oct.

1818.

Idem.

Idem.

14.

Idem.

Idem.

259.

Grand-Jumillac, de Saint-Priest et d'Arette ;
aux pauvres et aux hospices de Rouen..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Lorgues, de Cavaillon, de Roquebrune, de
Redés, de Toulouse, de Boulogne-sur-mer,
de Sens, d'Ornans, de Beaujeu, de Belleville,
de Revel, de Reims et d'Yvetot; aux pauvres
de Buissy, de Saint-Martin-en-Haut, de
Saint-Folquin, d'Orléans, de Sens, d'Hen-
decourt-lès-Cagnicourt, de Nantes et de Reims. 260.
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de Trye-
la-Ville, de Conne, de Malausanne et de
Hasparren; aux hospices de Nemours et de
Dijon....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pau-
vres de Charchigné, de Bazougers, de Saint-
Florentin, de Bars, de Baionne, de Dreslin-
court, de Nancy, de Pithiviers, de Nay et
de Ledringhem; aux hospicer le Baionne,
de Compiegne, de Lectoure et de Grenoble..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabri-
ques des églises de Bruyères, de Wittersbourg,
de Vaison, d'Amagne, d'Argentré, de Cour,
de Dinan, d'Ancey, de Lentilly, de Cour-
veilles, de Mensignac et de Valréis; au sé-
minaire de Meaux, et aux hospices de
Nancy et de Die...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hos-
pices de Saint - Paul - trois - Châteaux, de
Saint-Lô, de Tournon, de Baume et de Saint-
George; aux pauvres de. Geneste, d'Arc-sous-
Ciçon, de Sainte-Marie, de Saint-Martin-
Laméane et de Rochejeau....

Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac

261.

262.

262.

92 et suiv.

100

et suiv.

11 1 et 112.

115 et suiv.

118 et suiv.

TITRES DES LOIS, &c.

ceptation de legs faits aux pauvres de Féli-
nes; de la Ferrière, de Châteauneuf-de-Galaure,
de Saint-Bonnet, de Saint-Mathurin, de
Villena, d'Ogen et de Saint-Nicolas; aux
hospices de Bourganeuf, d'Hazebrouck d'Exi
dul, de Belrez, de is paume et de Vic; aux
sours de l'hôtel - dieu de Dieppe et de la
Très-Sainte-Trinite de l ́alence..........

N.o des Pages.

Bull

26j.

265.

ידי

etsun

202

et suiv

ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
etables et à établir dans les communes de
Vive, de Falarse, de Chamoniers, de P.caux,
dFont sine kalandray, de Valence, de l'lou-
gumen, de Gerberoi, de Varnois-sur-Mance,
de Alisse, de Carnac et dẹ Salornay..........
* Ordonnance du Roi qui fait au seur
Konna une nouvelle concession des mines
de houille ou d'anthracite de la commune
du Alent de-ons, département de l'Isère.. 165. 205.
* ORDONNANCE du Roi portant que la com
mune de Lagimont est distraite du territoire
de la succursale d'Aveizieu, et réunie, pour
Pexercice du culte, à celui de la succursale
de Cherrières, canton de Chazelles-sur-Lyon,
arrondissement de Montorison, département
de få Lo....

* Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Aledan, de Lampaul-Ploudal-
mezeau et de Sainte-Marie-Kerque..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent les
sieurs Despret et Barrachin à construire aux
lieux dits le Grand-Pas-Baillard et le Sous-
Glands, communes d'Herson et de Saint-
Michel, arrondissement de Verrins, dépar
tement de l'Aisne, châcon une usine à fer,
com ósce de deux laminoirs, d'une feñ-
darie et d'un martinėt.... ... ... ... ....
* ORDONNANCÉ du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Etcheverria.....

265.

264

205.

173 et 17+

265. 205.

259

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

au sieur Sarage.

au sier Drousies.......

au sieur Cam chel.

au sieur Schucht...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs fa ts aux com-
manes de Saivres, de lic et de Mont-lès-
Seurre....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
muncs de Boncourt, de Saint-Germain et
de Pioggiola; aux hospices du Puy et de
Lodève; aux pauvres de Lodève, de Joyeuse
et de Dinge.

ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le
comte d'Escars gouverneur de la 14. divi-
sion militaire.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Beaussaine, de Saint-Guilhem, de Froissy,
de Courçon, de Ferriere, de Sant-Cyr du
Deret, de Saint Sauveur de Nuaille, de Mi
ramont, de Stenay, de Ligy, du Grand-
Nançais, de Barcus, de Pont de-l'Arche, de
Bassoues, de Gasax, de hiran, de Saint-
Jean-Pourg, de Marly, de Ki m, do Mer-
ville, d'Hellimer, de Robehomine, de Saint-
Ouen-les-Toits et de Comines; aux hospices
de Stenay, de Saint-Bonnet-le-Château, de
Verdun, d'Aire, de la Rochelie, de Saint
Symphorien-le-Châtran, de yon, de Besan-
çon, de Bar-le-Duc, de Vexneni, de Gendre-
court, de Nîmes et de Mer...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons ca legs faits aux semi-

264.

168.

269. 279.

290. 728.

204.168.

275. 398.

278.

477.

TITRES DES LOIS, &c.
TRES

naires d'Orléans et de Besançon ; aux fa-
briques des églises de Saint-Germain-du-
Plain, de Saint-Amand, de Savigny, de
Hof, de Condé-Northen, de la Chapelle-Cé-
celin, de Reims, de Remering, de Blonde-
Fontaine et d'Oroer......

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
d'Angers; aux fabriques des églises de Feu-
chy, de Villefrancaur, d'Angers, de Saint-
Michel, de Nibelle, de Peillac; aux sœurs
de la Providence de la Rochelle; aux sé-
minaires d'Orléans et d'Amiens, et aux com-
munes de Carnoules, de Longré, d'Alais et
de l'Epine......

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres ďHos-
tun et à l'hospice de Vierzon...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Longueville, de Saint-Maximin, de Saint-
Orens, de Rodes, de Souchez, de Sains-lès-
Marquion, de Lunéville, de Roliac, de
Baray, du Puy-Saint-Pierre, de Saint-
Martin-des-Bences, de Warlaing, de Tilley,
de Luc, de Saint-Félicien, de Saint-Geniez,
de Narbonne, de Millau, et du deuxième
arrondissement de Paris; aux fabriques des
églises de Saint-Aubin, de Warlaing, de
Tilley et de Luc; aux hospices de Seguret,
de Landela, de Montréal, de Beauvais, de
Gondrecourt, de Saint-Affrique, de Pont-
Audemer, de Narbonne et de Millau ......
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Schelestalt et de Nantua et aux pauvres
de Negle et de Mas-Cabardės...
*ORDONNANCE du Roi qui autorise l'existence
de la chapelle dépendante de l'habitation