Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en droit criminelDurand, 1852 - 774 sivua |
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Sivu 82
... déposition , force est de l'ac- cepter telle qu'elle est , ou de la rejeter , à moins qu'on ne veuille s'abandonner à de pures conjectures . Au contraire , l'expertise n'est qu'un verre qui grossit les objets ; et c'est au juge , qui a ...
... déposition , force est de l'ac- cepter telle qu'elle est , ou de la rejeter , à moins qu'on ne veuille s'abandonner à de pures conjectures . Au contraire , l'expertise n'est qu'un verre qui grossit les objets ; et c'est au juge , qui a ...
Sivu 209
... déposition , lorsqu'elle ne portera ainsi que sur un ouï - dire ; à plus forte raison la preuve sera - t - elle d'une extrême faiblesse , lorsqu'il faudra parcourir une filière plus ou moins compliquée , avant d'arriver au témoignage ...
... déposition , lorsqu'elle ne portera ainsi que sur un ouï - dire ; à plus forte raison la preuve sera - t - elle d'une extrême faiblesse , lorsqu'il faudra parcourir une filière plus ou moins compliquée , avant d'arriver au témoignage ...
Sivu 210
... déposition ne ferait pas de preuve . » Néan- moins les dépositions fondées sur des ouï - dire pouvaient être admises dans certains cas , lorsqu'elles étaient ac- compagnées des conditions suivantes : 1 ° que le témoin eût appris le fait ...
... déposition ne ferait pas de preuve . » Néan- moins les dépositions fondées sur des ouï - dire pouvaient être admises dans certains cas , lorsqu'elles étaient ac- compagnées des conditions suivantes : 1 ° que le témoin eût appris le fait ...
Sivu 219
... déposition est repoussée d'une manière plus ou moins absolue . Nous terminerons par l'appréciation des témoignages , et par l'examen de l'influence de l'enquête sur la décision définitive . escrie Jeste us trou CISIONS UIS , e de e comi ...
... déposition est repoussée d'une manière plus ou moins absolue . Nous terminerons par l'appréciation des témoignages , et par l'examen de l'influence de l'enquête sur la décision définitive . escrie Jeste us trou CISIONS UIS , e de e comi ...
Sivu 230
... déposition avant l'expi- ration du temps fixé ; sauf prorogation ordonnée par le jugement interlocutoire à l'avance , ou sur la demande des parties pendant les délais ( ibid . art . 278 , 279 ) . Les mots respectivement parachevée s ...
... déposition avant l'expi- ration du temps fixé ; sauf prorogation ordonnée par le jugement interlocutoire à l'avance , ou sur la demande des parties pendant les délais ( ibid . art . 278 , 279 ) . Les mots respectivement parachevée s ...
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actes authentiques actes récognitifs admis admissible allégué arrêt de rejet autorise cause chose jugée circonstances Code civil Code d'instruction Code d'instruction criminelle Code de procédure Code pénal commencement de preuve conseil d'État considérer constater contractants convention cour d'assises cour de cassation créancier crime débiteur décision déclaration défendeur délit demandeur déposition diffamation disposition doctrine doit établir exige experts faculté filiation filiation légitime filiation naturelle général ibid inscription de faux judiciaire jurés juridiction jurisprudence jury justice l'accusé l'acte l'action civile l'article l'aveu l'écrit l'enquête l'expertise légale législation lieu lois lorsqu'il mariage matière civile matière criminelle ment motifs nature notaire nullité paternité personne possession d'état Pothier présomptions preuve littérale preuve par écrit preuve par témoins preuve testimoniale principe proc procès procès-verbal prouver qu'un quæ question raison registres règle s'agit s'il serait serment serment décisoire seulement simple spéciale suivant suppose système témoignage tiers tion titre tribunal vérité