LA PASICRISIE CONTIENT : PREMIÈRE SÉRIE. Jurisprudence des Cours de France (y compris les Cours de Bruxelles et de Liége), depuis la création de la Cour de cassation en 1791 jusqu'à 1814, époque de la séparation de la Belgique d'avec la France. DEUXIÈME SÉRIE. Jurisprudence des Cours de France et de Belgique de 1814 à 1840, divisée en deux parties, contenant : l'une la Jurisprudence des Cours de France, l'autre la Jurisprudence des Cours de Belgique. TROISIÈME SÉRIE. Abonnement annuel à partir de 1841. ου RECUEIL GÉNÉRAL DE LA JURISPRUDENCE DES COURS DE FRANCE ET DE BELGIQUE, EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF; Depuis L'origine de la cour de CASSATION, JUSQU'A CE JOUR; CONTENANT: LES ARRÊTS NOTABLES PUBLIÉS DANS LES RÉCUEILS DE SIREY, DE DALLOZ, DE TARTE ET FOURNIER; DANS LE JOURNAL DU PALAIS, LE BULLETIN DE CASSATION, AVEC DES NOTES DE CONCORDANCE, PRÉSENTANT SUR CHAQUE QUESTION UN TABLEAU RÉSUMÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE, PAR L.-M. DEVILLENEUVE, ANCIEN DIRECTEur du bulletin officiel de caSSATION, CONTINUATEUR DEPUIS 1831 DU RECUEIL SIREY, ET PAR A. CARETTE, AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION DE FRANCE; COMPLÉTÉ POUR LA BELGIQUE PAR LA REFOnte des collections BELGES DE SPRUIT ET WYNS, DE SANFOURCHE-LAPORTE, suivi de tables, par ordre ALPHABÉTIQUE ET MÉTHODIQUE, DE GAND, Bruxelles, SOCIÉTÉ TYPOGRAPHIQUE BELGE, ADOLPHE WAHLEN ET Cle. PARTIE DE JURISPRUDENCE. — H. TARLIER, GÉRANT. 1840 |