Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesHayez, 1906 |
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Sivu 1
... tion des clauses du présent Acte général ; 2o Les renseignements statistiques concernant la traite , les esclaves arrêtés et libérés , le trafic des armes , des munitions et des alcools . ARTICLE LXXXII . L'échange de ces documents et ...
... tion des clauses du présent Acte général ; 2o Les renseignements statistiques concernant la traite , les esclaves arrêtés et libérés , le trafic des armes , des munitions et des alcools . ARTICLE LXXXII . L'échange de ces documents et ...
Sivu 4
... tion décrétée par l'ordonnance du 14 avril 1905 , une défense d'importer ou de vendre du matériel de guerre , seront déterminées par un avis officiel . RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES TOGO Nachweisung über die in der Zeit vom.
... tion décrétée par l'ordonnance du 14 avril 1905 , une défense d'importer ou de vendre du matériel de guerre , seront déterminées par un avis officiel . RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES TOGO Nachweisung über die in der Zeit vom.
Sivu 32
... tion de celui qui s'applique au caoutchouc , dont la valeur élevée permet de le supporter sans inconvénients . Enfin , il relève légèrement les droits spécifiques sur un petit nombre de produits , en particulier le tabac , l'alcool ...
... tion de celui qui s'applique au caoutchouc , dont la valeur élevée permet de le supporter sans inconvénients . Enfin , il relève légèrement les droits spécifiques sur un petit nombre de produits , en particulier le tabac , l'alcool ...
Sivu 37
... conditions d'applica- tion du présent arrêté . sera . ART . 3. Le présent arrêté sera enregistré , communiqué et publié partout où besoin ― Gorée , le 9 juillet 1905 . E. ROUME . Arrêté du Lieutenant - Gouverneur de la Côte d'Ivoire , 37.
... conditions d'applica- tion du présent arrêté . sera . ART . 3. Le présent arrêté sera enregistré , communiqué et publié partout où besoin ― Gorée , le 9 juillet 1905 . E. ROUME . Arrêté du Lieutenant - Gouverneur de la Côte d'Ivoire , 37.
Sivu 41
... tion sur ce fait que des maisons de commerce de la Côte d'Ivoire mettent en vente , depuis quelque temps , des carabines à air comprimé . Ces armes n'ayant qu'une force de propulsion très faible ne sauraient , pour le moment , présenter ...
... tion sur ce fait que des maisons de commerce de la Côte d'Ivoire mettent en vente , depuis quelque temps , des carabines à air comprimé . Ces armes n'ayant qu'une force de propulsion très faible ne sauraient , pour le moment , présenter ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
Abdalla Abdi Accra affranchis AFRIQUE CENTRALE BRITANNIQUE Ahmed Alima amende ammunition anni April armes à feu armes et munitions arms ARTICLE Barambaras Benin City boissons spiritueuses boutres carta di liberazione cartridges certo chef circa Colonie Commissaire de district Congo Customs d'origine Galla date décret dichiarò esclaves exceeding feu et munitions Feuerwaffen fire-arms Freetown fusils à silex gallon Godjam Gold Coast Gondar Gouvernement granted gunpowder guns Haut Commissaire Hecto hereby High Commissioner hydrometer imported intoxicating intoxicating liquor l'article l'impôt l'ordonnance législatif liable liberazione licence liquor Mareb Massaoua Mogadiscio Mohamed name native liquor Nigérie septentrionale offence Omar order Ordinance Osman Owerri PADRONE penalty permis person poudre de traite powder premises présente ordonnance présente proclamation Protectorat public warehouse quale Quantités Renseignements statistiques Residente Scek Scerif schedule schiavi section sera seront Sierra Leone slaves sold spiritueux territoires thereof time tion vente de boissons year ཌཱ