Telégraphe littéraire ou le correspondant de la libraire, Nide 91810 |
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50 cent anciens année auteur braire broché cahiers cartes chimie Code Code Napoléon COLAS collection commerce contenant Contes et Romans CORRESPONDANT d'agriculture d'après départemens Dictionnaire différens doivent être affranchis édi enfans envois d'argent exemplaires faubourg Saint-Germain feuilles formant 8 pag fran française franche de port galeries de bois Géographie gravures Histoire impériale Imprim.-Libr imprimé imprimeur imprimeur-libraire JEUDI Jurisprudence l'abonnement pour recevoir l'art l'auteur l'Empire l'histoire L'IMPRIMERIE l'Institut l'ouvrage Lettres et envois libr libraire Littérature livraison Livres doivent Médecine membre Mémoires ment Napoléon nº 7 Nouvelle édition orné OUVRAGES NOUVEAUX Ouvrages par Souscription Palais-Royal papier ordinaire papier vélin paraît PETITES AFFICHES LITTÉRAIRES planches professeur publié quai des Augustins recevoir ce Journal Recueil rue de Seine rue des Mathurins rue du Vieux-Colombier rue Haute rue Hautefeuille Sciences et Arts sera Sociétés savantes souscripteurs souscrit tableau taille-douce TÉLÉGRAPHE ET PETITES tems teur Thionville tion traduit Traité vél vrage
Suositut otteet
Sivu 112 - ... francs au moins et de cinq cents francs au plus. La confiscation de l'édition contrefaite sera prononcée tant contre le contrefacteur que contre l'introducteur et le débitant.
Sivu 149 - TRAITÉ DES ARBRES ET ARBUSTES que l'on cultive en France, en pleine terre ; par Duhamel.
Sivu 255 - Histoire des Bohémiens, ou Tableau des mœurs , usages et coutumes de ce peuple nomade, suivie de recherches historiques sur leur origine, leur langage et leur première apparition en Europe, par HMG Grellmann, trad, de l'allemand sur la a
Sivu 90 - Ordre de date , le titre de chaque ouvrage qu'il voudra imprimer, et le nom de l'auteur, s'il lui est connu. Ce livre sera représenté à toute réquisition, et visé, s'il est jugé convenable , par tout officier de police. 12. L'imprimeur remettra ou...
Sivu 44 - L'imprimeur qui voudra réunir la profession do libraire sera tenu de remplir les formalités qui sont imposées aux libraires. Le libraire qui voudra réunir la profession d'imprimeur sera tenu de remplir les formalités qui sont imposées aux imprimeurs.
Sivu 44 - Lorsque le directeur général aura sursis à l'impression d'un ouvrage , il l'enverra à un censeur choisi parmi ceux que nous nommerons pour remplir cette fonction, sur l'avis du directeur général et la proposition de notre ministre de l'intérieur.
Sivu 112 - Dans les cas prévus par les quatre articles précédents, le produit des confiscations, ou les recettes confisquées, seront remis au propriétaire, pour l'indemniser d'autant du préjudice qu'il aura souffert; le surplus de son indemnité, ou l'entière indemnité, s'il n'ya eu ni vente d'objets confisqués, ni saisie de recettes, sera réglé par les voies ordinaires.
Sivu 44 - ... cas les éditions ou exemplaires pourront être saisis ou confisqués entre les mains de tout imprimeur ou libraire. 27. La vente. et circulation de tout ouvrage dont l'auteur, éditeur ou imprimeur pourra représenter le procès-verbal dont il est parlé à...
Sivu 112 - ... sera puni d'une amende de cinquante francs au moins et de cinq cents francs au plus et de la confiscation des recettes.
Sivu 44 - Lorsqu'il viendra à vaquer des places d'imprimeurs , soit par décès , soit autrement , ceux qui leur succéderont , ne 'pourront recevoir leurs brevets et être admis au serment qu'après avoir justifié de leur capacité , de leurs bonnes vie et mœurs , et de leur attachement à la patrie et au souverain.