Première sous-division. Des Comptes à présenter aux Chambres Deuxième sous-division. Du Mode de Comptabilité suivi dans SECTION II. Règles spéciales aux divers services...... PREMIÈRE DIVISION. Service des comptables de finances envers le trésor, les communes et les établissemens publics......、、、、、 Première sous-division. De la Comptabilité des percepteurs.. 615 Deuxième sous-division. Surveillance et Responsabilité des re- ceveurs généraux à l'égard des percepteurs des contribu- Troisième sous-division. De la Comptabilité des receveurs par- Quatrième sous-division. Surveillance et Responsabilité des receveurs généraux à l'égard des receveurs particuliers... 620 Cinquième sous-division. Des Comptables des régies finan- cières et autres débiteurs.... Sixième sous-division. Des Payeurs.... Septième sous-division. De la Comptabilité des receveurs géné- Huitième sous-division. De la Comptabilité centrale du trésor § 1. Da Caissier central........... § 2. Du Directeur des dépenses.. DEUXIÈME DIVISION. Service des Dépenses des départemens, des Ib. MAI 1838 CE CATALOGUE ANNULE TOUS LES PRÉCÉDENTS IMPRIMERIE-LIBRAIRIE Des Écoles Chrétiennes et Primaires DE AMÉDÉE SAINTIN ET THOMINE RUE SAINT-JACQUES, 38, A PARIS. DÉPOT ÉTABLI CHEZ VERMEIL, LIBRAIRE, A BOURGES. Monsieur, J'ai l'honneur de vous adresser mon Nouveau Catalogue de livres classiques la modicité des prix et la bonne exécution des Ouvrages doivent mériter votre attention; toutes ces Éditions sont imprimées sur beau Papier et soigneusement Cartonnées à dos rond et en vrai Parchemin. Vous aurez chez moi la certitude d'être servi promptement et consciencieusement. Vous trouverez aussi dans mon Magasin un choix de bons Livres d'Éducation et de Piété pour les prix, ainsi que tout ce qui concerne la Fourniture des Écoles. Votre serviteur, VERMEIL. Pages. 349 351 Première sous-division. De la Répartition des dépenses............. DEUXIÈME DIVISION, De l'Expropriation pour cause d'utilité publique.... 352 Première sons-division. Dispositions générales................ 353 tives à l'expropriation..... 354 Troisième sous-division. De la Procédure devant le tribunal. Quatrième sous-division. Des Indemnités pour cause d'expropriation..... 355 356 Cinquième sous-division. Du Paiement.. 358 TROISIÈME DIVISION. Des Servitudes d'utilité publique qui naissent, pour les particuliers, de l'exécution des travaux publics, et des indemnités pour privations momentanées........... QUATRIÈME DIVISION. Du contentieux relatif aux travaux publics... 359. 361 CHAPITRE II. Des Moyens d'approvisionnement et des Fournitures pour les divers services publics.... 363: SECTION PREMIÈRE. Des Marchés passés (pour les différens services publics.............. PREMIÈRE DIVISION. Des Marchés de fournitures pour l'armée de 361 terre..... Première sous-division. Dispositions générales........ 1. Des Adjudications.... § 2. Des Droits et Obligations des adjudicataires... Deuxième sous-division. Dispositions spéciales aux approvi- 366 369 Ib. 371 374 376 377 381 382 383 |