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" Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. "
Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ... - Sivu 96
tekijä(t) Louis Portiez - 1802
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Abbrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l ..., Nide 4

C. G. de Koch - 1797 - 350 sivua
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans : Art. i. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et SAS le margrave de Bade. En conséquence, toutes hostilités cesseront entre les puissances contractantes...

Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l ..., Nide 3

Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 sivua
...Lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans. Art i. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et SAS le duc régnant de Wirtemberg et Teck , en conséquence , foutes les hostilités cesseront entre...

Histoire des principaux événemens du règne de F. Guillaume II, roi ..., Nide 3

Louis-Philippe de Ségur - 1800 - 436 sivua
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , ont arrêté les articles suivans : ART. I er . Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux puissances contractantes cesseront,...

Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, Nide 7

Georg Friedrich Martens - 1801 - 672 sivua
...d'Ifembourjç dt l'autre après l'échange fait des pleinspouvoirs refpech'fs les articles lui vans: ART. I. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République Françaife et le prince et les comte» d'Ifembaurg. »! "".•;.-. AR T. n. Les pays d'irembourg et...

Histoire du Directoire exécutif de la République française ..., Niteet 1–2

P. F. Henry - 1801 - 1012 sivua
...marquis Massimo, pléuipotentiaires de sa sainteté, sont convenus des articles suivaus : ART. 1er. Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la république française et le pape Pie VI. II. Le pape révoque toute adhésion , consentement et accession par écrit ou secrète...

Catalogus Librorum ... in officina Petri Gosse ... prostantium, etc

1801 - 268 sivua
..., et par le roi d'Espagne , le 4 août i795. Ce traité était de la teneur suivante : ART. 1er. 11 y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le roi d'Espagne. II. En conséquence toutes hostilités entre les deux puissances contractantes cesseront...

Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Osa 2

France treaties - 1802 - 570 sivua
...Lesquels, après s'être dûment communiqué leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivrais: Art. I". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République Française, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs, et la République Batave, d'une part}...

Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Osa 1

France treaties - 1802 - 498 sivua
...stipulato dal suddetto i la Coalition armée contre la République française. II. En conséquence , il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la République française «t le grand duc de Toscane. III. La neutralité de la Toscane est rétablie sut le pied où elle était...

Histoire des guerres des Gaulois et des Français en Italie, Nide 4

Auguste Jubé - 1805 - 640 sivua
...Bonaparte et le C. Cacault, agent de la république, sont convenus des articles suivans : « ART. Ie' Il y aura paix , amitié et bonne intelligence . entre la république française et le paj>e Pie VI. -' « II. Le pape révoque toute adhésion , consentement et accession , par écrit...

Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1244 sivua
...voirs, qui sont transcrits à la suite du présent traité, sont convenus des articles suivans. '. . Art. I. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République Franc; i«*-, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs, la République Batave d'une...




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