Sivut kuvina
PDF
ePub

453. Instruments de musique ou leurs parties, mécanismes de pianos ou leurs parties, cordes pour instruments de musique non autrement dénommées, boîtes pour instruments de musique, diapasons, clefs d'accordeur, et métronomes; cordes d'instruments en acier, en partie d'acier ou autre métal, tous les précités, quarante-cinq pour cent à la valeur.

454. Peintures à l'huile ou aquarelles, pastels, dessins à l'encre et à la plume et statuaires, non dénommés, vingt pour cent à la valeur; mais le terme "statuaires," sera appliqué seulement aux sculptures taillées, sculptées ou travaillées à la main, dans un bloc de marbre, de pierre, d'albâtre, ou d'une masse de métal, et comme étant l'œuvre individuelle d'un statuaire ou d'un sculpteur.

455. Tourbe et mottes à brûler, un dollar la tonne.

456. Crayons à gaines de papier ou de bois avec mines de plomb ou toute autre substance, et crayons en mine de plomb, quarante-cinq cents la grosse et vingt-cinq pour cent à la valeur; crayons d'ardoise avec gaines de bois, trente-cinq pour cent à la valeur, et tous autres crayons d'ardoise, trois cents le cent.

457. Mine de plomb, sans gaine de bois, dix pour cent à la valeur. 458. Plaques photographiques sèches ou papier pelliculaire, vingtcinq pour cent à la valeur.

459. Pipes et articles de fumeurs: Pipes et fourneaux de pipes entièrement en terre n'excédant pas quarante cents la grosse, quinze cents par grosse; autres pipes et fourneaux de pipes en terre, cinquante cents la grosse et vingt-cinq pour cent à la valeur; autres pipes et fourneaux de pipes de toute espèce quelle que soit la matière et tous autres articles de fumeurs, non dénommées, y compris les cahiers de papier à cigarettes, la couverture desdits cahiers, blagues pour tabac à fumer ou à chiquer, et papier à cigarettes de toute sorte, soixante pour cent à la valeur.

460. Charrues, herses à dents et à disques, moissonneuses, faucheuses, charrues pour semer les grains en sillons, planteuses, rateaux à traction animale, cultivateurs, batteuse, machine à égrener le coton, vingt pour cent à la valeur.

461. Peluche noire, dite peluche de chapelier, en soie, ou en soie et coton, employée exclusivement à la manufacture de chapeaux d'hommes, dix pour cent à la valeur.

462. Parapluies, ombrelles et parasols couverts de toute autre matière que le papier, cinquante pour cent à la valeur. Manches de parapluies, ombrelles, parasols, et cannes à main, finis ou non, quarante pour cent à la valeur.

463. Déchets, non dénommés, dix pour cent à la valeur.

LISTE DES ARTICLES ADMIS EN FRANCHISE.

SEC. 2. Les articles suivants, seront exempts des droits d'entrée, dès et après le passage de cet Acte à moins de stipulations contraires. 464. Acides: arsénique ou arsénieux, benzoïque, carbolique, fluorique, hydrochlorique ou muriatique, nitrique, oxalique, phosphorique, phtalique, picrique, ou nitropicrique, prussique, silicique et valérianique. 465. Aconit.

466. Glands bruts, séchés ou non, mais non moulus.

467. Agates non manufacturées.

468. Albumine non dénommée.

469. Alizarine naturelle ou artificielle, et teintures dérivées de l'alizarine ou de l'anthracine.

470. Ambre et ambroïde non manufacturés, ou gomme brute.

toute autre que de mouton, quatre dollars par douzaine ie paires. 443. Gauts de femmes, d'enfants, en peau de mouton, avec le rain extérieur enlevé, quelle que soit leur dénomination, u'exceviant pas dix-sept pouces de longueur, deux dollars et einquante cents par douzaine de paires; au-dessus de dix-sept ponces le longueur, trois dollars et cinquante cents par douzaine te paires; gants pour hommes en peau de mouton, ave le grain extérieur enlevé, quelle que soit leur dénomination quare dollars par douzaine de paires.

444. Gauts de femmes, d'enfants, en peau de chevreau, chevre, ou toute autre que de mouton, avec le grain extérieur enleve. quel que soit le nom sous lequel ils sont connus, n'exeriant pas quatorze pouces de longueur, trois dollars par douzaine de paires; au dessus de quatorze pouces et n'excédant pas dix-sept pouces de longueur, trois dollars et soixante-quinze cents par douzaine de paires; au-dessus de dix-sept pouces de longueur, quatre dollars et soixante-quinze cents par douzaine de paires; gants pour hommes, en chèvre, chevreau. ou toute autre peau que celle de mouton, avec le grain exterieu enlevé, quel que soit le nom sous lequel ils sont connus. quatre dollars par douzaine de paires.

445. En plus des droits ci-dessus, il sera perçu sur lesdits articles les droits additionnels suivants: Sur tous les gants de peau. doublés, un dollar par douzaine de paires; sur tous les gant piqués ou à coutures piquées, quarante cents par douzaine de paires; sur tous les gants piqués ou brodés, avec plus de trois nervures, quarante cents par douzaine de paires.

446. Les étavillons de gants, avec ou sans les pièces ordinaires qui les accompagnent, paieront soixante-quinze pour cent du droit

sur les gants dans la fabrication desquels ils peuvent être employés.

447. Articles de sellerie, selles, harnais ou leurs parties, en articles on partie d'articles finis ou non, quarante-cinq pour cent à la valeur.

FABRICATIONS DIVERSES:

448. Articles d'ambre, d'amiante, de vessies, de liège, en cordes à boyau, de cordes de fouet, ou de cire, ou dans lesquels ces substances, ou l'une d'elles, forment l'élément de principale valeur, non dénommés, vingt-cinq pour cent à la valeur.

449. Articles en os, copeaux, herbes, cornes, caoutchouc, feuilles de palmier, paille, ou fanon de baleine, ou articles dans lesquels ces substances ou l'une d'elles forment l'élément de principale valeur, non dénommés, trente pour cent à la valeur; mais les termes "herbes" et "pailles," signifieront que ces substances sont dans leur état naturel, et non séparées de leurs fibres. 450. Articles en cuir, finis ou non, en fourrure, gelatine, guttapercha, cheveux, ivoire, ivoire végétal, nacre écaille, plâtre de Paris, papier mâché, et caoutchouc vule le nom de "caoutchouc durci," ou les obj substances ou l'une d'elles forment l' valeur, non dénommés, ainsi que les coo ornés, ou autrement ouvrés, trente-cine 451. Masques en papier ou en pâte de papier la valeur.

452. Nattes en fibres de coco ou en rotin, sis paillassons en fibres de coco ou en rotin, qu

n sous PPS

[merged small][merged small][ocr errors][merged small][ocr errors][merged small][ocr errors][merged small][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][merged small][ocr errors][ocr errors][ocr errors][merged small][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][merged small][ocr errors][ocr errors][ocr errors][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

471. Ambre gris.

472. Sels d'aniline.

473. Tout animal importé spécialement pour l'élevage ne sera admis en franchise s'il n'est de pur sang, d'une race reconnue et duement enregistré dans le studbook, constatant l'origine ou généalogie de l'animal, en outre, un certificat sera produit et soumis aux agents de la douane, dûment certifié par le conservateur du registre et accompagné d'une déclaration écrite et sous serment du propriétaire, de l'agent et de l'importateur dudit animal, attestant que l'animal importé est bien celui qui est décrit dans le dit certificat: Et pourvu, en outre, que le Secrétaire de l'Agriculture décide et certifie au Secrétaire de la Trésorerie en quoi consistent les races reconnues et les animaux pur sang, conformément aux dispositions de ce paragraphe. Le Secrétaire de la Trésorerie prendra telles dispositions additionnelles qu'il croira utiles pour la rigoureuse observation de ces conditions. Les bestiaux, chevaux, moutons ou autres animaux domestiques égarés passant la frontière d'un pays étranger, ou bien conduits par leur propriétaire au-delà de cette frontière dans un pays étranger pour pâturer temporairement seulement, et avec leurs petits, pourront être ramenés en franchise aux Etats-Unis, dans une période de six mois, d'après les règlements que prescrira le Secrétaire de la Trésorerie.

474. Les animaux importés aux États-Unis temporairement, pour une période n'excédant pas six mois, pour figurer dans des expositions ou des concours, en vue de gagner des prix offerts par des sociétés agricoles ou des sociétés de courses; mais une caution sera fournie d'après les règlements prescrits par le Secrétaire de la Trésorerie; et les attelages d'animaux, comprenant leurs harnais et leurs fourniments, les voitures ou tous autres véhicules appartenant à des émigrants étrangers venant pour s'établir aux États-Unis avec leur famille, et actuellement employés pour cette émigration, conformément aux règlements que prescrira le Secrétaire de la Trésorerie; et les animaux sauvages destinés à des collections zoologiques pour servir à la science ou à l'éducation, et non à la vente ou en vue de profits.

475. Annatto, roucou, rocou ou orléane et tous leurs extraits. 476. Minerai d'antimoine, et sulfure brut d'antimoine.

477. Apatite (phosphate de chaux naturel).

478. Arrowroot dans son état naturel.

479. Arsenic et sulphure d'arsenic, ou orpiment.

480. Arseniate d'aniline.

481. Billes (Art educational stops), de verre ou de métal, à l'usage des enfants dans les Kindergardens n'excédant pas six cents la grosse. 482. Matières brutes pour la teinture ou le tannage, non dénommées. 483. Les produits du sol et de l'industrie des États-Unis réimportés après avoir été exportés sans avoir été améliorés ou augmentés valeur par des procédés de fabrication ou tous autres moyens; les barriques, barils, bonbonnes, sacs, et tous autres récipients de manufacture américaine, exportés remplis de produits américains, ou exportés vides et réimportés remplis de produits étrangers, y compris les poignées et les douves quand lesdits récipients sont réimportés comme barriques ou colis; flacons ou bouteilles à mercure, de manufacture indigène ou étrangère, qui auront été actuellement exportés des ÉtatsUnis; mais une preuve d'identité de ces articles sera donnée d'après les règlements généraux prescrits par le Secrétaire de la Trésorerie, et l'exemption des droits sur les sacs ne sera appliquée que sur les sacs indigènes qui pourraient être importés par leur exportateur; et si quelques-uns desdits articles étaient sujets à une taxe intérieure au moment

de l'exportation, on devra prouver que ladite taxe a été payée avant l'exportation, et que son montant n'a pas été remboursé: Pourvu que ce paragraphe ne s'applique à aucun article sur lequel il aura été accordé un drawback; la réimportation dudit article est prohibée excepté sur le payement des droits équivalant aux drawbacks accordés ou sur tout article fabriqué dans un entrepôt public et exporté conformément à des dispositions de la loi: Et pourvu, en outre, que lorsque le tabac manufacturé et exporté sans payement de taxe de revenue intérieur sera réimporté, le dit tabac soit retenu par le Directeur des douanes jusqu'à ce que les timbres de revenu intérieur soient apposés établissant que les droits ont été acquittés.

484. Amiante non fabriquée.

485. Cendres, et lessive de cendres, de bois et de betteraves. 486. Assa-foetida.

487. Baume de Gilead.

488. Écorces de chinchona ou autres dont le quinine peut être extrait. 489. Baryte, carbonate de baryte, ou witherite.

490. Cire d'abeilles.

491. Ficelles: Toutes ficelles manufacturées avec du chanvre de la Nouvelle Zélande, ou agavé de Tampico, de sisal ou mélangées de deux ou plusieurs de ces fibres, d'un seul pli et d'une longueur n'excédant pas six cents pieds la livre: Il est entendu que les articles mentionnés dans ce paragraphe, importés d'un pays qui frappe d'un droit d'entrée les mêmes articles importés des Etats-Unis, seront frappés d'un droit d'un demi-cent par livre.

492. Cloches brisées, et métal de cloches en morceaux brisé propres seulement à être refondus.

493. Oiseaux empaillés, ne pouvant être employés comme ornements de mode.

494. Oiseaux et volailles y compris les oiseaux aquatiques.

495. Bismuth.

496. Vessies, et tous téguments et intestins d'animaux, vessies de poissons, crues, séchées ou salées seulement pour leur conservation, brutes, non dénommées.

497. Sang séché, non dénommé.

498. Tissu de soie à bluter, importé expressément pour cet usage, et marqué de manière à ne pouvoir servir autrement.

499. Os bruts, non brulés, calcinés, broyés, vaporisés, ou autrement manufacturés, poudre d'os ou charbon animal, et cendres d'os pouvant seulement servir d'engrais.

500. Livres, musique, gravures, photographies, gravures à l'eau-forte, reliés ou non reliés, cartes géographiques et hydrographiques importées par l'autorité et pour le gouvernement des États-Unis ou pour la Bibliothèque du Congrès.

501. Livres, cartes géographiques, musique, gravures, photographies, gravures à l'eau-forte, reliés ou non reliés, imprimés depuis plus de vingt ans à la date d'importation, toutes cartes hydrographiques et publications par souscription ou pour être échangées entre des sociétés scientifiques ou littéraires, publications par des personnes pour circulation privée et gratuite, et documents publics des gouvernements étrangers. 502. Livres et brochures imprimés exclusivement en d'autres langues qu'en anglais; ainsi que livres et musique, avec caractères en relief, employés exclusivement par les aveugles.

503. Livres, cartes géographiques, musique, photographies, gravures à l'eau-forte, gravures lithographiques, et cartes hydrographiques, spécialement importées, pas plus de deux exemplaires à la fois dans

« EdellinenJatka »