 | 1847 - 890 sivua
...présente n'a pas déjà obtenu un prix d'une classe supérieure à celle du prix qu'il doit disputer. En cas de fausse déclaration , le signataire sera...le premier, s'il a rempli les conditions voulues. Dans le cas où le propriétaire du cheval vainqueur ne devrait pas recevoir le prix , ce prix appartient... | |
 | F. Joseph Cardini - 1848 - 796 sivua
...le cheval qu'il présente ne se trouve pas dans le cas prévu par le paragraphe 1" de l'article 15 du présent règlement. En cas de fausse déclaration,...restituer le prix, s'il a gagné; ce prix appartiendra dés lors au propriétaire du cheval qui y aurait eu droit après le premier, s'il a rempli les conditions... | |
 | F. Joseph Cardini - 1848 - 802 sivua
...décla-? ration, le, signataire sera tenu de restituer le prix, s'il a gaguéj ce prix appartiendra dés lors au propriétaire du cheval qui y aurait eu droit...le premier, s'il a rempli les conditions voulues. 27. Dans le cas où le propriétaire du cheva) vainqueur ne devrait pas recevoir le pris, ce prix appartiendra... | |
 | F. Joseph Cardini - 1848 - 798 sivua
...le cheval qu'il présente ne se trouve pas dans le cas prévu par le paragraphe 1 " de l'article 15 du présent règlement. En cas de fausse déclaration, le signataire sera tenu de reslituer le prix, s'il a gagné; ce prix appartiendra dés lors au propriétaire du cheval qui y aurait... | |
 | Henry Lee - 1914 - 964 sivua
...constatant que le coursier qu'il présente ne se trouve pas dans le cas prévu par le § 2 de l'art. 12 du présent Règlement. En cas de fausse déclaration,...cheval qui y aurait eu droit après le premier, s'il aremplilesconditions voulues. ART. ïl. — Dans le cas où le propriétaire du cheval vainqueur ne... | |
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... du présent règlement. En cas de fausse déclaration , le signataire sera tenu de restituer le prix s'il a gagné. Ce prix appartiendra dès lors au propriétaire du cheval qui y aurait eu droit après le premier, s'il a rempli les conditions voulues. 