Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 228
... l'amitié qui règne entre les puissances , mais encore avec le progrès et la civilisation mondiale . C'est parmi les ... exercice 1911-1912 , on constate une faible diminution , mais enfin une diminution . L'exercice dernier s'élevait au ...
... l'amitié qui règne entre les puissances , mais encore avec le progrès et la civilisation mondiale . C'est parmi les ... exercice 1911-1912 , on constate une faible diminution , mais enfin une diminution . L'exercice dernier s'élevait au ...
Sivu 139
... l'exercice de son contrôle et , invariablement , le Ministère des Affaires Etrangères est compris dans ses ... exercice clos , soient présentés aux Chambres au plus tard à l'ou- verture de la session ordinaire qui suit la clôture de l ...
... l'exercice de son contrôle et , invariablement , le Ministère des Affaires Etrangères est compris dans ses ... exercice clos , soient présentés aux Chambres au plus tard à l'ou- verture de la session ordinaire qui suit la clôture de l ...
Sivu 143
... exercice clos et la production des comptes des ministres à l'appui devaient avoir lieu , en ce qui concerne l'exercice 1896 , le 11 janvier 1898 au plus tard . Or , les comptes ren- dus par le Ministre des Affaires Etrangères ne sont ...
... exercice clos et la production des comptes des ministres à l'appui devaient avoir lieu , en ce qui concerne l'exercice 1896 , le 11 janvier 1898 au plus tard . Or , les comptes ren- dus par le Ministre des Affaires Etrangères ne sont ...
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2º classe accord administrations Affaires Etrangères agents Andorre ARCHIVES DIPLOM ARTICLE avril Bey de Tunis Bolivie budget Casablanca chapitre chargé chérifien Commission conférence conformément consul consulaire consulat contrebande contrôle crédit crédits CXXI CXXII CXXIV d'arbitrage d'Espagne d'extradition date décembre déclaration décret demande dépenses diplomatique dispositions échangées Emmanuel Brousse Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique février financier frais Gouvernement Impérial Grande-Bretagne guerre Hadj Mohammed Mokri Haye indemnités internationale JACQUES-LOUIS DUMESNIL janvier judiciaire juillet juin l'Acte d'Algésiras l'Administration l'article l'Etat l'exercice livres turques Maghzen Majesté mandat Maroc marocain mars Meknès ment Merry del Val militaire Ministre des Affaires ministre plénipotentiaire mission Mokri Moulay-Hafid nation nationaux navire nommé novembre octobre ottoman pays Pays-Bas personnel politique portant poste présente convention Président du Conseil protectorat puissances question ratifications règlement Regnault relations République française résident général Russie sera seront service signé spécial stipulations sujet sultan Tanger tion traité traité du Bardo Tunisie vice-consul