Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 35
... l'une des parties contractantes pourra charger dans les divers ports de l'autre au cours du même voyage pour l'étranger . ARTICLE 16 Les deux hautes parties contractantes déclarent qu'elles sont adhé- rentes à la convention d'union de ...
... l'une des parties contractantes pourra charger dans les divers ports de l'autre au cours du même voyage pour l'étranger . ARTICLE 16 Les deux hautes parties contractantes déclarent qu'elles sont adhé- rentes à la convention d'union de ...
Sivu 158
... l'une des vertus de la vieillesse est de laisser à l'ima- gination qui ravive le passé plus de fraîcheur et de coloris qu'aux souvenirs récents , c'est toute une série de tableaux anciens qui se reconstituent dans l'esprit de Victoria ...
... l'une des vertus de la vieillesse est de laisser à l'ima- gination qui ravive le passé plus de fraîcheur et de coloris qu'aux souvenirs récents , c'est toute une série de tableaux anciens qui se reconstituent dans l'esprit de Victoria ...
Sivu 147
... l'une des principales bran- ches de ce service , ne datant que du 1er avril 1886 . Le rapport sur 1883 ( page 57 ) , sous le titre « Accroissement irrégu- lier des crédits du personnel des administrations centrales » répète avec une ...
... l'une des principales bran- ches de ce service , ne datant que du 1er avril 1886 . Le rapport sur 1883 ( page 57 ) , sous le titre « Accroissement irrégu- lier des crédits du personnel des administrations centrales » répète avec une ...
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2º classe accord administrations Affaires Etrangères agents Andorre ARCHIVES DIPLOM ARTICLE avril Bey de Tunis Bolivie budget Casablanca chapitre chargé chérifien Commission conférence conformément consul consulaire consulat contrebande contrôle crédit crédits CXXI CXXII CXXIV d'arbitrage d'Espagne d'extradition date décembre déclaration décret demande dépenses diplomatique dispositions échangées Emmanuel Brousse Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique février financier frais Gouvernement Impérial Grande-Bretagne guerre Hadj Mohammed Mokri Haye indemnités internationale JACQUES-LOUIS DUMESNIL janvier judiciaire juillet juin l'Acte d'Algésiras l'Administration l'article l'Etat l'exercice livres turques Maghzen Majesté mandat Maroc marocain mars Meknès ment Merry del Val militaire Ministre des Affaires ministre plénipotentiaire mission Mokri Moulay-Hafid nation nationaux navire nommé novembre octobre ottoman pays Pays-Bas personnel politique portant poste présente convention Président du Conseil protectorat puissances question ratifications règlement Regnault relations République française résident général Russie sera seront service signé spécial stipulations sujet sultan Tanger tion traité traité du Bardo Tunisie vice-consul