 | 1892 - 1372 sivua
...18, et promulguées le 20 du même mois. — Le 24 et le 25 juin, la Chambre discuta un projet de loi portant approbation de l'acte général de la Conférence de Bruxelles du 2 juillet 1890 relatif à la répression de la traite des nègres. Malgré les efforts de M. Ribot, la Chambre refusa... | |
 | Société de géographie (France) - 1891 - 650 sivua
...Paris, 1891, 1 vol. in-8. A. CUALLAMEL, éditeur. Approbation par les Chambres législative* belges de l'acte général de la Conférence de Bruxelles du 2 juillet 1890 et la déclaration du même jour. Exposé des motifs et documents. Bruxelles, impr. Hayez, 1891, broch.... | |
 | 1890 - 794 sivua
...negriers ; Vu le mémoire et les conclusions de M. Engelhardt, rapporteur de cette commission ; Vu l'Acte général de la conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, et spécialement les art. 20 à 61, ayant pour objet la répression de la traite sur mer ; Considérant... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1891 - 748 sivua
...emprunter 108,200 fr. à la caisse des chemins vicinaux. = Suite de la discussion du projet de loi portant approbation de l'acte général de la conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, do la déclaration en date du môme jour et du protocole signé à Paris le 9 février 1891 : MM. Francis... | |
 | Arthur Desjardins - 1891 - 60 sivua
...nù'jricrs ; Vu le mémoire et les conclusions de M. Engelliardt, rapporteur de cette commission ; Vu l'Acte général de la conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, et spécialement les articles XX à LXI ayant pour objet la répression de la traite sur mer; figurent,... | |
 | 1891 - 664 sivua
...navires mûriers; Vu le mémoire et les conclusions de M. ENGELHARDT, rapporteur de cette commission ; Vu l'Acte général de la conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, et spécialement les articles XX à LXI ayant pour objet la répression de la traite sur mer ; Considérant... | |
 | Édouard Marbeau, Georges Demanche - 1892 - 676 sivua
...a nouveau de cette question, la Chambre, dans la séance du 22 décembre, a voté le projet de loi portant approbation de l'acte général de la conférence de Bruxelles du 2 juillet 1890, de la déclaration en date du même jour et du protocole signé à Paris le 9 février 1891. Voici... | |
 | André Lebon - 1892 - 438 sivua
...sociales, —l'attention de la Chambre était sollicitée vivement par le début de la discussion sur l'acte général de la Conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, et les pièces diplomatiques y annexées. L'œuvre élaborée lentement par la conférence internationale,... | |
 | Institute of International Law - 1892 - 610 sivua
...négriers; Vu le mémoire et les conclusions de M. ENGELHARDT, rapporteur de cette commission ; Vu l'Acte général de la conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, et spécialement les articles XX à LXI ayant pour objet la répression de la traite sur mer ; longues... | |
 | France - 1893 - 800 sivua
...objet d'autoriser M. le Président de la République à ratifier, et, s'il ya lieu, à faire exécuter l'Acte général de la conférence de Bruxelles du 2 juillet 1890 et la déclaration en date du même jour. Rapport fait le 20 juin 1891 au nom de la commission chargée... | |
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Vu l'Acte général de la Conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, et... 
