Afstand van gemeenschap

Etukansi
S.C. van Doesburgh, 1884 - 50 sivua
 

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Sivu 10 - Dans l'ancienne jurisprudence, la décision portée par cet article était l'objet d'une controverse. Les auteurs du code ont adopté l'opinion de Pothier, qui s'exprime ainsi : « Les héritiers qui ont renoncé à la communauté n'ont pas renoncé à la succession de la femme ; celui qui a accepté la communauté n'est toujours, nonobstant cette renonciation de ses cohéritiers, héritier de la femme que pour la part pour laquelle il l'était dans le principe; par conséquent, il n'est successeur...
Sivu 14 - Voor winst wordt bij deze gemeenschap gehouden de vermeerdering van beider bezittingen , staande huwelijk , opgekomen uit de vruchten en opbrengsten van elks goederen , arbeid en vlijt , en uit den opleg van onverteerde inkomsten ; voor verlies , de vermindering dier bezittingen, door uitgaven boven de inkomsten veroorzaakt.
Sivu 10 - ... il ne peut donc succéder que pour cette part aux droits de la femme dans les biens de la communauté, de même qu'à tous les autres droits de la succession. La part des renonçants doit demeurer au mari, jure non decrescendi, par la même raison que la part de la femme serait demeurée en entier au mari, si la femme ou tous ses héritiers eussent renoncé à la communauté.
Sivu 2 - ... où les meubles sont; mais vont gésir autre part, et ne doivent emporter que leur commun habit, sans autre chose ; et parmy ce elles et leurs héritiers sont quittes à toujours des dettes ; mais s'il ya fraude, tout soit petite, la renonciation ne vaut rien.
Sivu 28 - ... te doen; alle overeenkomsten, daartegen strijdende, zijn nietig; afstand gedaan hebbende , kan zij uit de gemeenschap niets terug vorderen dan alleen het linnengoed en de kleederen tot haar lijf behoorende. Zij wordt door dezen afstand ontheven van de verpligting om bij te dragen tot de schulden der gemeenschap, ten ware zij zich als openbare koopvrouw mogt hebben verbonden.
Sivu 13 - BW, volgens welke niet bedongen kan worden, dat de een tot een grooter aandeel in de schulden zal gehouden zijn dan deszelfs aandeel in de baten der gemeenschap beloopt; O.
Sivu 34 - La femme renonçante est déchargée de toute contribution aux dettes de la communauté, tant à l'égard du mari qu'à l'égard des créanciers. Elle reste néanmoins tenue envers ceux-ci lorsqu'elle s'est obligée conjointement avec son mari, ou lorsque la dette, devenue dette de la communauté, provenait originairement de son chef; le tout sauf son recours contre le mari ou ses héritiers.
Sivu 10 - Par conséquent, de même que la femme, si elle eut survécu, n'eüt pu renoncer a la communauté , pour se décharger des dettes , qu'en laissant aux héritiers de son mari tout son droit dans les biens de la communauté , de même chacun de ses héritiers ne peut renoncer a la communauté, qu'en laissant au mari le droit, auquel il a succédé a la femme dans les biens de la communauté pour la part, qu'il y a.
Sivu 1 - M an trowt, die trowt ook de Schulden , dit un proverbe souabe : la femme, devenue commune, dés le premier jour de l'union, ne pouvait renoncer; sa renonciation eût été celle d'un débiteur. L'idée d'une renonciation n'a pu se présenter à l'esprit que lorsqu'on a considéré le droit de la femme dans la communauté comme un simple droit de veuve, qui s'ouvre à la dissolution du mariage...
Sivu 49 - De Nederlander, die, na een in den vreemde volgens de aldaar voorgeschreven vormen wettig huwelijk te hebben aangegaan, zonder dat daarvan hier te lande de vereischte afkondiging heeft plaats gehad, bij zijne terugkomst alhier een ander huwelijk sluit, is niet schuldig aan het misdrijf genoemd in art. 237 n

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