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CODE

11498

University of
MICHICIN

FORESTIER

ANNOTÉ;

CONTENANT

LES ARRÊTS DES COURS, LES OPINIONS DES AUTEURS,

ET LES DIVERS DOCUMENS

QUI ONT PARU UTILES POUR L'INTELLIGENCE

DE LA LÉGISLATION ACTUELLE,

PAK

CHARLES DE VAULX ET JACQUES FŒLIX,

AVOCATS.

DEUXIÈME PARTIE.

PARIS.

CHEZ L'HUILLIER, ÉDITEUR,

RUE HAUTEFEUILLE, No 20.

1827.

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EXPLICATION

DES CITATIONS ABRÉGÉES.

C. F. signifie Code forestier.

M. R. et D.. Motifs, rapports et discussions aux

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Ordonnance d'exécution du Code fo

restier.

Arrêté.

Décret.

Avis du Conseil d'Etat.

Code d'instruction criminelle.

Arrêt de la Cour de cassation. Les ar rêts auxquels nous n'avons pas ajouté le mot Rejet, portent cassation. Cour royale.

Bulletin officiel de la Cour de cassation en matière criminelle. Lorsque le volume n'est pas indiqué, c'est toujours celui de l'année de la date de l'arrêt.

Répertoire de jurisprudence, 4o édi-
tion, par M. Merlin.

Questions de droit, par M. Merlin.
Répertoire de la nouvelle législa-
tion, par M. le baron Favard de
Langlade.

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