essayé de combiner ensemble certains intérêts opposés jusqu'ici. Ils ont préparé un projet par lequel ils ont essayé d'unir et de combiner les intérêts et l'influence des auteurs, les grandes maisons de publication des côtes de l'Atlantique, et les imprimeurs qui se sont formés en diverses unions. Cette combinaison d'intérêts a eu pour résultat de présenter à notre examen un des projets les plus remarquables, je me hasarde à le dire, qui aient jamais figuré à l'ordre du jour de cette Chambre.

Pour apaiser les imprimeurs, le projet exige que les publications soient imprimées dans le pays et il renferme la disposition encore plus remarquable que voici: « Durant l'existence de la protection, sera et est par la presente interdite l'importation aux Etats-Unis de tout livre ainsi protégé, où de toute édition ou de tous clichés de cette édition, qui ne seraient pas faits de caractères composés dans les limites des Etats-Unis. »

Pensez à ce que serait une disposition de cette nature qui aurait été sérieusement élaborée par un législateur dont le devoir est de veiller aux intérêts du peuple entier. Le projet autorise le secrétaire du Trésor et le directeur général des postes à faire et à rendre exécutoires tels règlements et arrêtés de nature à rendre effective cette disposition du projet. On permettra aux douaniers et aux maitres de postes qui reçoivent les paquets de l'étranger de saisir et de détruire tous les exemplaires des objets prohibés.

On accordera à un agent des postes irresponsable une autorité qui ne peut être exercée par la Cour de l'ordre le plus élevé sur le continent. Un des grands principes dont nous nous enorgueillissons comme Américains est celui en vertu duquel la vie ne peut être mise en péril ou la propriété enlevée sans une procédure régulière. Mais les avocats d'une protection internationale, dans leur empressement à faire voter cette protection par le Sénat et par la Chambre, ont bien voulu insérer dans le projet des dispositions subversives des vrais principes sur lesquels repose la République. Ils appellent le projet une loi internationale, mais en fait c'est justement le renversement de la protection internationale.

Au lieu d'assurer à l'étranger des droits réciproques aux auteurs Américains, le projet créera dans tous les pays étrangers, et spécialement en Angleterre, un sentiment hostile parmi les imprimeurs et les éditeurs, parmi les relieurs et les écrivailleurs, et qui se cristallisera en une législation d'un caractère rétorsif. Les livres américains, imprimés dans le pays, seront exclus d'Angleterre et des autres pays étrangers qui subiront les conséquences du projet. Je n'ai pas encore trouvé un partisan du projet qui puisse défendre chacune de ses dispositions ou qui pense qu'en lui-même ce projet est une législation sage. Ils admettent que le projet contient des dispositions injustes et impolitiques, mais ils pensent que, s'ils parviennent à faire voter le projet à la Chambre, cela pourra conduire à l'adoption de quelques mesures qui accorderont aux auteurs étrangers le droit d'être les maîtres du marché américain pour tout ce qui concerne leurs écrits.

Je préviens dès maintenant les députés favorables au projet, parce qu'ils pensent qu'il est approuve par certains groupes d'ouvriers, que ces groupes leur reprocheront leurs votes lorsqu'ils verront le résultat pratique qui s'ensuivra si le projet devient loi. Il créera un tel desaccord et de si mauvais sentiments entre les divers gouvernements dont les sujets souffriront du projet, qu'une conférence internationale sera inévitablement convoquée et que cette conférence aboutira à un traité international dans lequel seront abrogées toutes ces dispositions auxquelles je ne suis spécialement référé, et d'autres à raison desquelles ces associations ouvrières ont été conduites à donner leur appui au projet.

En d'autres termes, Speaker, pour me servir d'une expression familière mais expressive, l'éditeur américain est employé comme une patte de chat pour les auteurs étrangers (1), afin de donner au projet un aspect présen

(1) On s'en sert pour tirer les marrons du feu.

table; et je suis content d'apprendre que les plus intelligents parmi cette classe de travailleurs ont découvert le motif pour lequel on les a fait entrer dans cette combinaison dont j'ai parlé, et qu'ils s'efforcent maintenant de détruire ce qu'ont fait leurs collègues moins prudents et moins perspicaces. J'ai parlé pendant plus longtemps, Speaker, que je n'en avais l'intention quand je me suis levé pour parler à la Chambre. Ma seule excuse est l'importance de la mesure actuellement soumise à nos délibérations. Dans tou: ce que j'ai dit, je ne désire pas être considéré comme méprisant en aucune manière les réclamations des grands auteurs.

Il n'y a pas de consolation plus grande permise à une personne qui aime les livres que d'être d'accord avec ses auteurs favoris; mais on a très bien dit que la littérature n'est estimable que si elle tend à développer et à réjouir le genre humain. » Ceci ne peut être atteint qu'en mettant le livre à la portée du plus humble. Toute mesure qui à la fois protégera mieux les auteurs et aussi facilitera la divulgation des livres, recevra mon appui cordial. Je ferai, au contraire, de l'opposition à toute mesure qui donnera moins que cela, tant que j'aurai l'honneur de siéger dans cette Chambre comme représentant du peuple.

M. Culberson, du Texas. New-Jersey (M. Mac Adoo). M. Mac Adoo. Je désire dire que mon collègue du Kentucky (M. Breckinridge) est absent et que son intention était de répondre au député de l'lllinois, ainsi que je l'ai compris. Si je puis obtenir l'attention du député de l'Illinois (M. Adams), je lui ferai remarquer que nous alternons le débat, chacun en un sens, et que maintenant il prenne la parole et la cède au député du Connecticut qui, je pense, était pour parler en faveur du projet. M. Culberson. - Je consens à cet arrangement.

Je cède maintenant la parole au député de

M. Adams. Je ne comprends pas la proposition.

Le Speaker. La proposition est que le débat alterne entre les partisans et les adversaires du projet.

M. Adams.

Je n'ai point d'objection à faire à cela. Alors je cède la parole au député du Connecticut (M. Simonds), membre du comité des bre

vets.

M. Simonds.

Il y a tant de choses à dire du projet que j'ai à faire un choix parmi tout ce que j'avais désiré pouvoir dire, mais il y a une question que dès l'abord je désire signaler.

Le député de l'Illinois (M. Payson) a déposé un amendement aux termes duquel la loi ne s'appliquera, si le projet devient loi, que du jour où les gouvernements étrangers accorderont en substance les mêmes privilèges aux auteurs américains. Nous pouvons maintenant entièrement examiner ce point. A Berne, en 1886, s'est tenu un congrès international; on y a élaboré un traité qui a été signé par neuf des Etats du globe l'Allemagne, l'Espagne, la France, la Grande-Bretagne, Haiti, l'Italie, Libéria, la Suisse et Tunis, et qui est devenu une Union pour la protection internationale. Un article de cet accord international est ainsi conçu : « Les pays qui n'ont point pris part à la présente convention et qui assurent chez eux la protection légale des droits faisant l'objet de cette convention, seront admis à y accéder sur leur demande. »

Nous avons absolument entre les mains le moyen d'accéder à l'Union internationale, et il n'est ni sage ni prudent d'attaquer, ainsi que l'a fait le député, une telle disposition comme étant ambiguë, incompréhensible et de nature à neutaliser l'entier effet de la loi.

Maintenant je me consacrerai au développement d'une seule idée. Le député qui vient de parler (M. Hopkins) a dit et répété qu'il n'y avait pas moyen de justifier cette protection interne par le motif qu'il y a lieu d'etre juste envers les auteurs. Telle est l'idée sur laquelle je désire parler, et j'aban

donnerai à d'autres députés le soin de faire valoir en faveur du projet les arguments pratiques qui sont très nombreux et très importants.

Cette question, comme je la considère, est la première de toutes, une question du bien et du mal, et il est parfaitement evident que le peuple américain commence à comprendre combien cette injustice est réelle, et obscurement, au moins, combien cette injustice est grande, et il veut qu'un obstacle soit mis à cet état de choses. Messieurs, il y a des choses qui sont des droits naturels, droits qui existent en dehors de toute promulgation; ces droits qui s'annoncent d'eux-mêmes, appartiennent aux hommes, parce que ce sont des hommes et ce sont les droits les plus honorés. Notre déclaration d'indépendance, avec toutes ses consequences ultérieures (far reaching), est expressément basée sur une énumération de ces droits naturels, evidents par eux-mêmes. Le second article commence ainsi :

« Nous considérons ces vérités comme évidentes par elles-mêmes que tous les hommes naissent égaux, qu'ils sont dotés par le Créateur de droits inalienables et que parmi ceux-ci sont la vie, la liberté, la poursuite du bonheur. Maintenant, Messieurs, ce ne sont pas là les seuls droits naturels que les hommes possèdent.

Un autre droit qui est évidemment naturel est le droit de propriété, le droit d'avoir, de s'approprier et de posséder exelusivement tout ce qui est de la nature de la propriété et qu'ils acquièrent régulièrement. Ce droit est si absolument évident qu'il est reconnu non seulement par tous les peuples civilisés du globle, mais qu'il l'est aussi par les peuples non civilisės.

Les Indiens qui n'ont jamais vu le visage d'un homme blanc reconnaissent à leur facon ce droit aussi complètement que le peuple le plus civilisé de la terre. Si un Indien fait une flèche pour son are, une selle pour son poney ou un vêtement de peau pour lui-même, son voisin admet instinctivement et reconnait que ces choses doivent lui appartenir exclusivement. Aucune forme de société n'est possible sans la reconnaissance de ce droit naturel de propriété et il n'y a pas lieu de douter de la véracité de cette proposition que c'est un droit naturel pour un homme d'avoir, de s'approprier et de posséder exclusivement tout ce qui est de la nature de la propriété et qu'il acquiert régulièrement.

Maintenant, passant à une certaine distinction artificielle, il y a juste quatre modes d'acquérir la propriété d'un objet. L'un est lorsqu'on le fait un autre consiste à en faire le premier la découverte; le troisième consiste à le recevoir par don, le quatrième par achat. Le titre le meilleur et le plus élevé est conféré par la création de la chose. Il n'est pas possible de concevoir un titre plus élevé à la propriété d'un objet que celui qui est accordé par la création d'un objet. C'est en vertu de ce titre de haute valeur qu'un auteur a un droit exclusif. Il en est ainsi parce qu'il a fait l'œuvre, parce qu'il l'a créée. Quelle est la chose que Fauteur crée? Je pense que c'est la confusion des idées sur ce point qui a été la cause de tout le doute qui, relativement à la justice de la protection internationale, a toujours existé dans l'esprit de personnes absolument intelligentes et absolument honnêtes.

La chose que l'auteur d'un livre crée, ce n'est point le papier ou la reliure, ou, d'une manière générale, les mots imprimés: ces choses sont faites par les artisans. Laissez-moi expliquer ce que je veux dire. Supposez que nous ayons un volume de Shakespeare imprimé avec des cliches stéréotypes et que nous decoupions avec soin ces clichés jusqu'à ce que chacun de ces petits mots en métal constitue un morceau séparé; alors nous composons de nouvelles pages avec les mots tels qu'ils nous viennent à la main; nous avons ainsi un livre avec autant de pages que le precedent, imprimé et relie comme le précédent. Nous avons tout le papier, toute la reliure et tous les caractères imprimés de l'ouvrage original, mais il ne contient pas la chose que W. Shakespeare avait créée; la chose qu'il ne contient pas, c'est la conception de Shakespeare et les signes visisibles dont il s'était servi pour exprimer sa pensée. Je sais que la conception intellectuelle peut être une

chose plus importante, en un certain sens philosophique, que son expression visible, mais il n'en est pas ainsi dans le domaine des affaires pratiques; car ce n'est qu'à l'aide de son expression visible que la conception mentale peut amuser, ou plaire, ou instruire tout le monde.

La conception intellectuelle est inhérente à l'expression visible; l'expression visible a les caractères essentiels de la propriété; elle a une valeur échangeable, l'auteur ne peut jouir de cette valeur échangeable si d'autres personnes peuvent reproduire son expression visible sans sa permission, et il résulte de là que celui qui, sans autorisation de l'auteur, reproduit cette forme visible de la conception intellectuelle est aussi bien le voleur du droit de l'auteur que l'est le pied-plat qui enlève le vètement de l'auteur, son porte-manteau (hat-rack) ou lui soutire de la poche son argent. C'est parce que ce droit est incorporel plutôt qu'une chose tangible que tout le monde ne veut pas voir que ces reproductions non autorisées sont un vol pur et simple. Mais ce n'est pas enlever à la dignité d'une chose que de dire qu'elle est incorporelle. Sa production a pu exiger une habileté plus grande et des efforts plus considérables que la construction d'un chemin de fer au travers de notre continent. Si quelqu'un doute de la véracité de cette proposition, laissez-le s'efforcer de produire une chose qui sera l'égale de l'Hamlet de Shakespeare ou de Scarlet Letter d'Hawthorne. Et les choses incorporelles ne sont pas des choses nouvelles sous le soleil. Des milliers de millions de dollars de la fortune du globe sont incorporels. Les brevets, les marques, les privilèges des compagnies de navigation, de chemins de fer, de télégraphe, de téléphone, sont des exemples familiers de propriété incorporelle qui sont reconnus par tous. Le genre de propriété incorporelle sur lequel nous discutons actuellement est le seul genre de propriété, existant sous le soleil, qui soit sujet au vol, sans que celui-ci soit puni.

Prenez le cas d'une propriété incorporelle sur une marque. Nos cours ont toujours et volontairement accordé la mème mesure de protection à un étranger, propriétaire d'une marque, qu'à un citoyen qui en serait propriétaire, et elles ont rejeté, comme un vestige de barbarie, cette idée qu'il serait bon de dépouiller un étranger, propriétaire d'une marque, parce qu'il est étranger.

La triste vérité est que c'est pour nous un vestige de barbarie de dépouiller l'auteur étranger de son droit intellectuel simplement parce qu'il est étranger. Peut-être est-ce encore une vérité plus triste que cette grande République, fière de sa liberté, de sa loyauté et de son amour pour l'égalité, est en substance la seule des nations civilisées du globe à jouer le rôle du « baron voleur » du moyen-âge. La vérité, Messieurs, est que nous ne serons pas entièrement civilisés sous un certain rapport, tant que cette injustice se continuera; et, selon moi, tout Américain véritablement patriote, véritablement intelligent et véritablement honnête, doit désirer vivement l'arrivée de ce jour où cette honte ne ternira plus l'honneur national.

Maintenant je désire prèter attention à un autre point du sujet. Comme l'a dit avec vérité le député de l'Illinois (M. Hopkins), notre Constitution permet d'accorder des droits exclusifs, afin - je cite ses termes de développer le progrès de la science et des arts utiles ».

Je voudrais m'arrêter ici et dire pourquoi la Constitution a employé ce langage, mais je n'ai pas le temps; je dois cependant dire que notre pratique actuelle, si éloignée de pousser au développement de la science et des arts utiles, est un obstacle reel à ce progrès; cela se produit de differentes facons; l'un de ces moyens consiste à empêcher le développement de notre vie intellectuelle américaine, à géner les auteurs américains dans la production des œuvres littéraires et scientifiques; pour cela nous soumettons nos auteurs américains à une concurrence ruineuse à laquelle nous ne permettrions pas que soit soumise un seul instant une autre classe de nos travailleurs. Ceux d'entre nous qui songent à la protection pour les industries américaines ne veulent pas que nos artisans soient soumis à une concurrence

sans entraves de la part d'artisans payés aussi bien que ceux de l'Angleterre, qui reçoivent moitié plus que le taux des salaires américains. Mais qu'un homme veuille ou non protéger les industries américaines, que dira-t-il pour soumettre une classe mèritante de nos travailleurs à une concurrence sans entraves de la part d'une classe de travailleurs étrangers qui ne reçoivent absolument rien pour leurs peines?

Telle est précisément la condition présente des affaires. Les choses en sont à ce point que, parmi les éditeurs américains, il en est qui sans rémunération s'approprient le travail des auteurs étrangers; et aussi longtemps qu'il y aura des éditeurs américains qui voudront ainsi s'approprier sans bourse délier le travail des étrangers, il n'y aura pas d'éditeurs américains qui pourront se permettre de payer un auteur américain pour son œuvre, sauf dans les cas exceptionnels où, grâce à quelque circonstance heureuse, ordinairement à l'aide des magazines, un auteur americain aura déjà acquis une très grande réputation.

Lors de son audition par le comité sénatorial des brevets en 1886, M. Henry Holt, éditeur de New-York d'une grande réputation, parlant de ce sujet, disait :

«L'effet de cet état de choses sur la possibilité pour les auteurs américains d'être imprimés est absolument désastreux. J'ai des manuscrits inédits dans mon coffre-fort et j'ai dernièrement renvoyé des manuscrits qui auraient dù ètre publiés, mais j'ai craint d'entreprendre la publication; le marché ne les endurerait pas. J'ai publié dernièrement l'oeuvre américaine de fiction la plus importante; les critiques l'accueillirent avec des louanges; j'ai dù écrire l'autre jour à l'auteur que c'était là une mauvaise spéculation financière. C'est une pauvre fille de grand talent. Les vieux parents sont vivants et elle a à les secourir, ainsi qu'un vieux domestique de la famille. »

M. Dana Eates, un éditeur bien connu de Boston, disait à la mème séance.

<«< Certaines personnes ont dit que le flot des réimpressions anglaises avait un effet décourageant pour les auteurs américains. J'ajouterai mon denier à ce relevé. Depuis deux ans, bien que j'appartienne à une maison de publication qui émet chaque année pour une valeur de près d'un million de dollars, j'ai absolument refusé d'entretenir l'idée de publier un manuscrit américain. J'ai renvoyé beaucoup, et par centaines, de manuscrits d'auteurs américains, simplement pour ce fait qu'il est impossible de payer les ouvrages des meilleurs auteurs américains, à moins qu'ils n'aient été publiés une première fois et n'aient acquis de la célébrité dans les colonnes dès magazines. Si pour cela il n'y avait pas cette heureuse sauvegarde des grands magazines améri-' cains, qui sont maintenant les plus importants du globle, ont une réputation internationale et circulent en tous lieux, la condition des auteurs américains serait encore plus mauvaise qu'elle ne l'est actuellement. >>

Prenez, par exemple, un auteur d'un génie éminent qui vient justement de se révéler je fais allusion à Charles Egbert Craddock Miss Murfree. Il est probable que si son manuscrit avait été proposé à une demi-douzaine d'éditeurs américains, il aurait été refusé: ayant fait paraitre des articles dans un magazine, cela a fait fonction d'un coin entrant, et cette femme a acquis d'un coup une réputation qui se répand en tous lieux. Je ne sais combien il y a de «< Miltons muets et sans gloire » dans ces manuscrits, dans ces tonnes de manuscrits dispersés dans le pays, mais j'ose dire qu'il y en a un grand nombre. >>

Sir Henry Maine, dans son livre sur le gouvernement populaire, dit que la négligence du peuple américain à exercer ses pouvoirs pour l'avantage des écrivains étrangers, a condamné le peuple américain tout entier à une servitude ittéraire sans pareille dans l'histoire de la pensée.

Le dommage qui a déjà été fait en ce sens aux auteurs américains est très considérable. Peut-être n'est-ce pas trop que de dire qu'il est incalculable. Y a-t-il un Américain véritablement intelligent et véritablement patriote qui