Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2Amyot, 1890 |
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Sivu 3
... MARS . PARIS F.-J. FÉCHOZ , LIBRAIRE - ÉDITEUR 5 , RUE DES SAINTS - PÈRES , 5 1 DIPLOMATIQUES PREMIÈRE PARTIE TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES . ARCHIVES Italie Le ministre des affaires étrangères à l'ambassa- deur à Paris.
... MARS . PARIS F.-J. FÉCHOZ , LIBRAIRE - ÉDITEUR 5 , RUE DES SAINTS - PÈRES , 5 1 DIPLOMATIQUES PREMIÈRE PARTIE TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES . ARCHIVES Italie Le ministre des affaires étrangères à l'ambassa- deur à Paris.
Sivu 13
... mars 1887 . Nous avons enfin inséré à l'article 4 une clause d'arbitrage conforme à celle qui figure déjà dans d'autres traités de la Suisse et de la Belgique avec certains Etats de l'ancienne Amérique espagnole . Immédiatement après la ...
... mars 1887 . Nous avons enfin inséré à l'article 4 une clause d'arbitrage conforme à celle qui figure déjà dans d'autres traités de la Suisse et de la Belgique avec certains Etats de l'ancienne Amérique espagnole . Immédiatement après la ...
Sivu 20
... mars 1570 , du 11 novem- bre 1595 , du 26 juillet 1596 , du 5 juin 1605 , du 30 juillet 1609 , du 10 sep- tembre 1611 , nous avons condamné définitivement , au nom du droit natu- rel et sous de fortes pénalités , l'esclavage et le ...
... mars 1570 , du 11 novem- bre 1595 , du 26 juillet 1596 , du 5 juin 1605 , du 30 juillet 1609 , du 10 sep- tembre 1611 , nous avons condamné définitivement , au nom du droit natu- rel et sous de fortes pénalités , l'esclavage et le ...
Sivu 35
... en février 1886 , après l'occupation pacifique de la rive droite du fleuve Meningane . Et , en mars 1887 , après la réoccupation à main armée de la partie nord de cette baie , ce commandement MÉMOIRE SUR L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE 35.
... en février 1886 , après l'occupation pacifique de la rive droite du fleuve Meningane . Et , en mars 1887 , après la réoccupation à main armée de la partie nord de cette baie , ce commandement MÉMOIRE SUR L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE 35.
Sivu 38
... mars 1875 , Lord Derby ordonnait au ministre britannique , à Lisbonne , de féliciter notre Gouvernement sur le succès des opérations des forces navales portugaises contre les négriers à Quivolane ; et il faisait de même , le 31 mars de ...
... mars 1875 , Lord Derby ordonnait au ministre britannique , à Lisbonne , de féliciter notre Gouvernement sur le succès des opérations des forces navales portugaises contre les négriers à Quivolane ; et il faisait de même , le 31 mars de ...
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