Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2Amyot, 1890 |
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Sivu 8
... moyens à leur disposition , les relations com- merciales entre les citoyens des deux Etats , ont résolu de conclure un traité à ces fins et ont nommé dans ce but pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Le Conseil fédéral suisse ...
... moyens à leur disposition , les relations com- merciales entre les citoyens des deux Etats , ont résolu de conclure un traité à ces fins et ont nommé dans ce but pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Le Conseil fédéral suisse ...
Sivu 21
... moyens licites , seront obligées d'enregistrer ces mêmes gentils , dans les a deux premiers mois suivants à partir ... moyen , ou de quelque a manière que ce soit , seront déclarés libres dans lesdits pays et que « ceux qui les auront ...
... moyens licites , seront obligées d'enregistrer ces mêmes gentils , dans les a deux premiers mois suivants à partir ... moyen , ou de quelque a manière que ce soit , seront déclarés libres dans lesdits pays et que « ceux qui les auront ...
Sivu 22
... moyens efficaces pour arriver graduellement à l'abolition de la traite . des noirs dans toutes ses possessions . Le traité de Vienne , du 22 janvier 1815 , ratifié à Rio de Janeiro , le 8 juin , annule , par son article III , le traité ...
... moyens efficaces pour arriver graduellement à l'abolition de la traite . des noirs dans toutes ses possessions . Le traité de Vienne , du 22 janvier 1815 , ratifié à Rio de Janeiro , le 8 juin , annule , par son article III , le traité ...
Sivu 23
... moyens dont on pouvait disposer , pour la répression de la traite des noirs . Le 10 décembre 1836 , parut un décret défendant l'exportation d'esclaves , soit par mer , soit par terre , dans toutes les possessions portugaises , sans ...
... moyens dont on pouvait disposer , pour la répression de la traite des noirs . Le 10 décembre 1836 , parut un décret défendant l'exportation d'esclaves , soit par mer , soit par terre , dans toutes les possessions portugaises , sans ...
Sivu 27
... moyens pour indem- niser de suite les maîtres dont les esclaves ont été émancipés ; elle fait de grandes promesses ... moyen , et avec l'établissement successif d'autorités portugaises sur les points convenables le long de la côte , les ...
... moyens pour indem- niser de suite les maîtres dont les esclaves ont été émancipés ; elle fait de grandes promesses ... moyen , et avec l'établissement successif d'autorités portugaises sur les points convenables le long de la côte , les ...
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