Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2Amyot, 1890 |
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Sivu 74
... proposé que les votes eussent lieu par nations , et non par délégués , que les séances fussent secrètes . On a longtemps discuté , mais on n'a rien résolu . Le sort a désigné le délégué qui remplacera le Président , en cas d'empêche ...
... proposé que les votes eussent lieu par nations , et non par délégués , que les séances fussent secrètes . On a longtemps discuté , mais on n'a rien résolu . Le sort a désigné le délégué qui remplacera le Président , en cas d'empêche ...
Sivu 85
... propose donc pour l'article 41 ( du projet de constitution ) la leneur suivante : « Art . 41 . -- Le Sceau de la Confédération sera l'insigne des anciens Suisses une croix blanche alézée , sur fond rouge , entourée des mots ...
... propose donc pour l'article 41 ( du projet de constitution ) la leneur suivante : « Art . 41 . -- Le Sceau de la Confédération sera l'insigne des anciens Suisses une croix blanche alézée , sur fond rouge , entourée des mots ...
Sivu 87
... propose ; 3 Ce qu'elle peut elle - même offrir aux Puissances , pour les aider dans leur noble entreprise . Je n'aborderai pas toutefois ce sujet , Sire , sans Vous exprimer , au nom de l'Afrique dont je suis le plus vieux pasteur , la ...
... propose ; 3 Ce qu'elle peut elle - même offrir aux Puissances , pour les aider dans leur noble entreprise . Je n'aborderai pas toutefois ce sujet , Sire , sans Vous exprimer , au nom de l'Afrique dont je suis le plus vieux pasteur , la ...
Sivu 88
... propose également de faire instance auprès du Gouvernement de Sa Majesté , « pour que , de concert avec les pouvoirs européens qui réclament , en ce moment , une pos- « session ou une influence territoriale en Afrique , il adopte telles ...
... propose également de faire instance auprès du Gouvernement de Sa Majesté , « pour que , de concert avec les pouvoirs européens qui réclament , en ce moment , une pos- « session ou une influence territoriale en Afrique , il adopte telles ...
Sivu 91
... proposé de réunir , à Bruxelles , un Congrès libre de notre ( Euvre , composé de délégués ( 1 ) En Angleterre , l'Anti - Slavery - Society existat déjà glorieusement , fous la prési- dence d'honneur de Son Altesse Royale le Prince de ...
... proposé de réunir , à Bruxelles , un Congrès libre de notre ( Euvre , composé de délégués ( 1 ) En Angleterre , l'Anti - Slavery - Society existat déjà glorieusement , fous la prési- dence d'honneur de Son Altesse Royale le Prince de ...
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