Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2Amyot, 1890 |
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Sivu 10
... service militaire dans l'Equateur . Le ministère des affaires étrangères ajoutait que l'exemption du service militaire dans la république de l'Equateur dépondait , pour les citoyens suisses , de la question de savoir s'il existait une ...
... service militaire dans l'Equateur . Le ministère des affaires étrangères ajoutait que l'exemption du service militaire dans la république de l'Equateur dépondait , pour les citoyens suisses , de la question de savoir s'il existait une ...
Sivu 11
... service militaire des ressor- tissants de l'un des Etats établis sur le territoire de l'autre n'était pas réglée conventionnellement . Mais , comme notre pays n'astreint les étrangers ni au service militaire personnel , ni au paiement ...
... service militaire des ressor- tissants de l'un des Etats établis sur le territoire de l'autre n'était pas réglée conventionnellement . Mais , comme notre pays n'astreint les étrangers ni au service militaire personnel , ni au paiement ...
Sivu 19
... service . Déjà , en 1618 , Jacques Ier avait donné l'autorisation de négocier en Gui- née , à Sir James Rich , et à d'autres négociants de Londres . Une autre autorisation fut donnée par Charles I , en 1631 , et enfin une troisième ...
... service . Déjà , en 1618 , Jacques Ier avait donné l'autorisation de négocier en Gui- née , à Sir James Rich , et à d'autres négociants de Londres . Une autre autorisation fut donnée par Charles I , en 1631 , et enfin une troisième ...
Sivu 22
... service , malgré l'insuffisance que l'on a remarquée quelquefois de notre matériel naval . Enfin , les témoignages spontanés d'un grand nombre de voyageurs illus- tres et d'autorités navales et consulaires étrangères , qui , ayant été ...
... service , malgré l'insuffisance que l'on a remarquée quelquefois de notre matériel naval . Enfin , les témoignages spontanés d'un grand nombre de voyageurs illus- tres et d'autorités navales et consulaires étrangères , qui , ayant été ...
Sivu 29
... services auxquels les esclaves en question étaient obligés , appartenaient alors aux personnes chez lesquelles ils avaient ... service et la colonisation en dehors de la province respective . Le chapitre IV regarde le vagabondage et ses ...
... services auxquels les esclaves en question étaient obligés , appartenaient alors aux personnes chez lesquelles ils avaient ... service et la colonisation en dehors de la province respective . Le chapitre IV regarde le vagabondage et ses ...
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