Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2Amyot, 1890 |
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Sivu 6
... suite , jusqu'à l'expiration d'un an , compté depuis la date où la renonciation aura été déclarée officiellement . - Art . 5. Le présent traité sera ratifié et les ratifications seront échangées à l'Assomption ou à Buenos - Aires , dans ...
... suite , jusqu'à l'expiration d'un an , compté depuis la date où la renonciation aura été déclarée officiellement . - Art . 5. Le présent traité sera ratifié et les ratifications seront échangées à l'Assomption ou à Buenos - Aires , dans ...
Sivu 7
... suite des changements de résidence des destinataires , ainsi que le renvoi des colis - postaux tombés en rebut , donne lieu à la perception supplémentaire des taxes fixées par les §§ 1. 2 , 3 , 5 et 6 de l'article 5 , à la charge des ...
... suite des changements de résidence des destinataires , ainsi que le renvoi des colis - postaux tombés en rebut , donne lieu à la perception supplémentaire des taxes fixées par les §§ 1. 2 , 3 , 5 et 6 de l'article 5 , à la charge des ...
Sivu 16
... suite , comme article principal d'un grand et profitable trafic . Qui plus est , on voyait des sociétés chrétiennes de la péninsule espa- gnole , familiarisées depuis des siècles avec la fréquentation intime des musulmans , chez ...
... suite , comme article principal d'un grand et profitable trafic . Qui plus est , on voyait des sociétés chrétiennes de la péninsule espa- gnole , familiarisées depuis des siècles avec la fréquentation intime des musulmans , chez ...
Sivu 20
... suite . Après avoir exposé dans ce document le peu de scrupule qu'on a eu en soumettant à l'esclavage des gentils du Brésil , sous quelque prétexte futile que ce fût , il est dit plus loin : « ..... Défends et ordonne que , dorénavant ...
... suite . Après avoir exposé dans ce document le peu de scrupule qu'on a eu en soumettant à l'esclavage des gentils du Brésil , sous quelque prétexte futile que ce fût , il est dit plus loin : « ..... Défends et ordonne que , dorénavant ...
Sivu 59
... suite de la divergence de vues persistante qui apparuit au cours de leurs délibérations , les événements ultérieurs qui se passèrent dans les iles , donnèrent naissance à des questions d'un caractère sérieux . Le 4 février dernier , le ...
... suite de la divergence de vues persistante qui apparuit au cours de leurs délibérations , les événements ultérieurs qui se passèrent dans les iles , donnèrent naissance à des questions d'un caractère sérieux . Le 4 février dernier , le ...
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