Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rapportmentCarilian-Goeury et V. Dalmont, 1844 |
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1re cl 21 avril 2º cl Acide Acide carbonique alcalin Alumine Analyse Angleur Argile Azote briques calamine calcaire calcination carbonate chaleur charbon de bois charge chauffe chaux chlorate chlorhydrique chlorure cobalt coke combustion composition concession concessionnaires consommation Corfali couches creusets cristallise cristaux cubilot cuivre cyanure cylindre d'argile d'eau décompose diamètre dissolution dissout distillation eaux exploitation fonte forme four à puddler Fuveau grille gueulard haut-fourneau hauteur houille Hydrogène ingénieur j'ai jaune l'acide carbonique l'acide sulfurique l'air l'alcool l'ammoniaque l'analyse l'eau l'exploitation l'hydrogène l'oxyde l'oxygène l'usine lanthanique lignites liqueur loi du 21 magnésie mélange ment métal mètres minéral mines Moresnet nitrate nitrique obtient ordinaire oxyde de carbone Oxygène phosphorique plomb ponts-et-chaussées potasse Prayon précipité produit proportion protoxyde puddlage quantité refroidissement renferme résidu résultats rouge sera sieur Silice sole soude soufre sulfate température terrain terreux tertiaire tion tube tuyères usines vallée de l'Arc vanadium vapeur Vicdessos Vieille-Montagne zinc
Suositut otteet
Sivu 639 - ... caractère des stipulations relatives à la transmission de ces sortes de propriétés ; qu'en effet , elles reposent sur une circonstance accidentelle, sur la destination du père de famille, et non sur la nature des choses; ce qui se justifie, d'ailleurs, par la circonstance que la loi n'accorde la jouissance des mines et carrières à l'usufruitier que lorsqu'elles sont en exploitation à l'ouverture de l'usufruit, et qu'elle lui refuse tout droit à celles qui ne sont pas encore ouvertes...
Sivu 655 - La condition résolutoire est toujours sous-entendue dans les contrats synallagmatiques, pour le cas où l'une des deux parties ne satisfera point à son engagement. Dans ce cas, le contrat n'est point résolu de plein droit. La partie envers laquelle l'engagement n'a point été exécuté a le choix ou de forcer l'autre à l'exécution de la convention lorsqu'elle est possible, ou d'en demander la résolution avec dommages et intérêts. La résolution doit être demandée en justice, et il peut...
Sivu 677 - Le droit attribué aux propriétaires de la surface, par les art. 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810 , sur le produit des mines concédées, est réglé à une redevance de 9 centimes par quintal de minerai extrait.
Sivu 699 - La charge maximum de chaque soupape de sûreté sera déterminée en multipliant un kilogramme trente-trois milligrammes par le nombre d'atmosphères mesurant la pression effective, et par le nombre de centimètres carrés mesurant l'orifice de la soupape. La largeur de la surface annulaire de...
Sivu 643 - ... de commerce ou d'industrie, encore que des immeubles dépendants de ces entreprises appartiennent aux compagnies. Ces actions ou intérêts sont réputés meubles à l'égard de chaque associé seulement, tant que dure la société.
Sivu 621 - Toutefois, une mine ne peut être vendue par lots ou partagée sans une autorisation préalable du gouvernement, donnée dans les mêmes formes que la concession.
Sivu 698 - Lorsque le concessionnaire abandonnera nw? ouverture de mine, il pourra être tenu de la faire combler en nivclnnt le terrain, et de faire repeupler ce terrain en essence de bois convenable au sol. Cette disposition sera ordonnée, s'il ya lieu , par un arrêté du préfet, sur le rapport des agents de l'administration forestière et de l'ingénieur des mines, le concessionnaire ayant été entendu et sauf recours devant le ministre des travaux publics.
Sivu 702 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Sivu 625 - On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs.
Sivu 681 - ... que l'on puisse constater au bout d'un an, et successivement chaque année, les indemnités qui seront dues. Les déblais extraits de ces travaux seront déposés aussi près qu'il sera possible de l'entrée des mines, dans les endroits les moins dommageables, lesquels seront désignés par le Préfet, sur la proposition des agents forestiers locaux, le concessionnaire et l'ingénieur des mines ayant été entendus.