Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 89–90Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 89
... direction de l'armée . ART . 2 . Les demandes de subvention , fondées sur les dispositions de l'article 1o de la présente ordonnance , doivent être remises chaque année , pour le 1 juin au plus tard , à la direction de la société ...
... direction de l'armée . ART . 2 . Les demandes de subvention , fondées sur les dispositions de l'article 1o de la présente ordonnance , doivent être remises chaque année , pour le 1 juin au plus tard , à la direction de la société ...
Sivu 614
... direction de campagne . Il aura le grade de lieu- tenant - général , mais ses fonctions peuvent être remplies par un général- major . 3. On créera près le chef du service sanitaire une direction , dont les ca- dres seront à peu près les ...
... direction de campagne . Il aura le grade de lieu- tenant - général , mais ses fonctions peuvent être remplies par un général- major . 3. On créera près le chef du service sanitaire une direction , dont les ca- dres seront à peu près les ...
Sivu 617
... direction générale de la de la Société russe de la Croix - Rouge pour les secours aux malades et blessés en Extrême - Orient aux directions de circons- criptions et aux directions locales , ainsi qu'aux communautés des sœurs de charité ...
... direction générale de la de la Société russe de la Croix - Rouge pour les secours aux malades et blessés en Extrême - Orient aux directions de circons- criptions et aux directions locales , ainsi qu'aux communautés des sœurs de charité ...
Sisältö
France Suisse Traité détablissement Application | 462 |
Mars 12 Congo Etat indépendant du Congo Circulaire inter | 769 |
1901 | 794 |
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Administrations Affaires étrangères Agreement anglais ANNEXE ARTICLE avril Ban-Righ bateau belge belligérantes britannique British budget bureau Caracas chemin de fer Chine commerce commerciale commissaire commission Congo congrégation Conseil fédéral Conseil fédéral suisse Consul consulaires convention Corée date déclaration décret demande DIPL diplomatiques dispositions douanes Epondo établissements Etats exportations Extrême-Orient février Figueredo foreign française French général GEORGES LEYGUES Gouvernement impérial Gouvernement vénézuélien Gouverneur Grande-Bretagne Haggard indigènes international J'ai l'honneur janvier Kelengo l'article l'Etat légation Leygues Majesté Majesty's mandats Mandchourie marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministre des Affaires MINISTRE DES COLONIES missions navigation navire de guerre neutralité Norvège office officiel paiement Pakker parcel pays Pedernales port Port-Arthur Port-of-Spain postes Powers présent Président prisonniers de guerre protection Puissances question règles relations République Russie Saint-Pétersbourg Séoul sera seront service Signé sloop State Suisse sujet taxes télégramme télégraphes territoire tion Tokio traité Treaty Trinidad valeur Vallorbe Venezuela yens