Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 89–90Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 138
... militaires viendraient lui occasionner . L'Italie pourra , en outre , faire escorter les trains circulant sur ledit tronçon , par des agents italiens , militaires ou civils , soit pour veiller aux transports militaires chargés sur les ...
... militaires viendraient lui occasionner . L'Italie pourra , en outre , faire escorter les trains circulant sur ledit tronçon , par des agents italiens , militaires ou civils , soit pour veiller aux transports militaires chargés sur les ...
Sivu 783
... armée , les autorités expéditrices doivent indiquer la catégorie dans laquelle doit être placé le prisonnier , en com- paraison des grades militaires , pour décider du mode de transfert et de nourriture qu'il y a lieu de lui appliquer ...
... armée , les autorités expéditrices doivent indiquer la catégorie dans laquelle doit être placé le prisonnier , en com- paraison des grades militaires , pour décider du mode de transfert et de nourriture qu'il y a lieu de lui appliquer ...
Sivu 785
... militaires qui se trouvent sur le passage du convoi , afin de prévenir tout arrêt dans la marche et garantir le service de ravitaillement . En même temps , les chefs militaires de districts communiquent aux chefs militaires de district ...
... militaires qui se trouvent sur le passage du convoi , afin de prévenir tout arrêt dans la marche et garantir le service de ravitaillement . En même temps , les chefs militaires de districts communiquent aux chefs militaires de district ...
Sisältö
France Suisse Traité détablissement Application | 462 |
Mars 12 Congo Etat indépendant du Congo Circulaire inter | 769 |
1901 | 794 |
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Administrations Affaires étrangères Agreement anglais ANNEXE ARTICLE avril Ban-Righ bateau belge belligérantes britannique British budget bureau Caracas chemin de fer Chine commerce commerciale commissaire commission Congo congrégation Conseil fédéral Conseil fédéral suisse Consul consulaires convention Corée date déclaration décret demande DIPL diplomatiques dispositions douanes Epondo établissements Etats exportations Extrême-Orient février Figueredo foreign française French général GEORGES LEYGUES Gouvernement impérial Gouvernement vénézuélien Gouverneur Grande-Bretagne Haggard indigènes international J'ai l'honneur janvier Kelengo l'article l'Etat légation Leygues Majesté Majesty's mandats Mandchourie marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministre des Affaires MINISTRE DES COLONIES missions navigation navire de guerre neutralité Norvège office officiel paiement Pakker parcel pays Pedernales port Port-Arthur Port-of-Spain postes Powers présent Président prisonniers de guerre protection Puissances question règles relations République Russie Saint-Pétersbourg Séoul sera seront service Signé sloop State Suisse sujet taxes télégramme télégraphes territoire tion Tokio traité Treaty Trinidad valeur Vallorbe Venezuela yens